416487 résultats trouvés
- Question écrite n° 20200 de M. Pierre Cordier
- Date de dépôt : 11/06/2019
- anciens combattants et victimes de guerre - Maintien du maillage territorial de l'ONACVG - Maintien du maillage territorial de l'ONACVG
- Question écrite n° 40314 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 27/07/2021
- bois et forêts - Exportations massives de grumes vers l'étranger - Exportations massives de grumes vers l'étranger
- Question écrite n° 5955 de Mme Frédérique Lardet
- Date de dépôt : 27/02/2018
- politique économique - Économie de la fonctionnalité - Bilan et perspectives - Économie de la fonctionnalité - Bilan et perspectives
- Question écrite n° 42570 de M. Adrien Morenas
- Date de dépôt : 16/11/2021
- personnes handicapées - Revalorisation de carrière et amélioration des conditions de travail des AESH - Revalorisation de carrière et amélioration des conditions de travail des AESH
- Question écrite n° 13819 de Mme Caroline Janvier
- Date de dépôt : 30/10/2018
- santé - Moyens de la lutte contre l'addiction aux opiacés - Moyens de la lutte contre l'addiction aux opiacés
- Question écrite n° 10911 de M. Pierre Cordier
- Date de dépôt : 17/07/2018
- services publics - Suppression des services publics dans les Ardennes depuis 2012 - Suppression des services publics dans les Ardennes depuis 2012
- Question écrite n° 13286 de Mme Béatrice Descamps
- Date de dépôt : 16/10/2018
- famille - Aliénation et exclusion parentales - Aliénation et exclusion parentales
- Question écrite n° 25722 de M. Pierre Henriet
- Date de dépôt : 07/01/2020
- retraites : généralités - Date de paiement de versement des pensions de retraite des CARSAT - Date de paiement de versement des pensions de retraite des CARSAT
- Question écrite n° 42136 de Mme Typhanie Degois
- Date de dépôt : 26/10/2021
- impôts locaux - Exonération de TFPB pour les coopératives agricoles à gestion indirecte - Exonération de TFPB pour les coopératives agricoles à gestion indirecte
- Question écrite n° 2613 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier
- Date de dépôt : 07/11/2017
- agriculture - Miel - provenance - étiquetage - Miel - provenance - étiquetage
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