Résultats de la recherche - Assemblée nationale

413631 résultats trouvés

Question écrite n° 1241 de M. Jean-Pierre Vigier: Date de dépôt : 26/09/2017; agriculture - Glyphosate - Glyphosate
Question écrite n° 4941 de M. Jean-Bernard Sempastous: Date de dépôt : 30/01/2018; pharmacie et médicaments - Prise en charge des femmes exposées in utero au distilbène - Prise en charge des femmes exposées in utero au distilbène
Question écrite n° 12805 de M. Patrice Verchère: Date de dépôt : 02/10/2018; pharmacie et médicaments - Traitement maladie de Parkinson - Traitement maladie de Parkinson
Question écrite n° 32919 de M. Fabien Gouttefarde: Date de dépôt : 13/10/2020; enseignement secondaire - Généralisation des masques transparents dans l'enseignement secondaire - Généralisation des masques transparents dans l'enseignement secondaire
Question écrite n° 29872 de M. Patrick Hetzel: Date de dépôt : 26/05/2020; recherche et innovation - Essai Discovery: pourquoi n'est ce pas une étude européenne ? - Essai Discovery: pourquoi n'est ce pas une étude européenne ?
Question écrite n° 4507 de M. Alain David: Date de dépôt : 16/01/2018; eau et assainissement - Intégration des commissions locales de l'eau - Personnes publiques associées - Intégration des commissions locales de l'eau - Personnes publiques associées
Question écrite n° 41122 de M. Guy Bricout: Date de dépôt : 21/09/2021; démographie - Diminution de la natalité en France - Diminution de la natalité en France
Question écrite n° 6763 de Mme Annie Genevard: Date de dépôt : 27/03/2018; décorations, insignes et emblèmes - Médaille d'honneur régionale, départementale et communale - Médaille d'honneur régionale, départementale et communale
Question écrite n° 29438 de M. José Evrard: Date de dépôt : 12/05/2020; politique extérieure - Aide à l'Afrique et corruption - Aide à l'Afrique et corruption
Question écrite n° 31833 de M. Jean-Marie Fiévet: Date de dépôt : 11/08/2020; pollution - Pollution de l'eau - Pollution de l'eau