Résultats de la recherche - Assemblée nationale

413803 résultats trouvés

Question écrite n° 18519 de Mme Agnès Thill: Date de dépôt : 09/04/2019; animaux - Divagation animaux et coût pour les mairies - Divagation animaux et coût pour les mairies
Question écrite n° 20914 de Mme Sandra Marsaud: Date de dépôt : 02/07/2019; agriculture - Nouvelles règles d'instructions du logiciel « Télépac » - Nouvelles règles d'instructions du logiciel « Télépac »
Question écrite n° 37189 de M. Maxime Minot: Date de dépôt : 16/03/2021; enseignement secondaire - Baccalauréat 2021 - Baccalauréat 2021
Question au Gouvernement n° 3496 de M. Michel Herbillon: Date de dépôt : 11/11/2020; politique extérieure - Élections aux États-Unis - Élections aux États-Unis
Question écrite n° 32025 de M. Bertrand Sorre: Date de dépôt : 08/09/2020; animaux - Mutilations sur les chevaux - Mutilations sur les chevaux
Question écrite n° 34281 de Mme Caroline Fiat: Date de dépôt : 24/11/2020; santé - Détresses psychologiques liées à la crise sanitaire de la covid19 - Détresses psychologiques liées à la crise sanitaire de la covid19
Question écrite n° 22736 de M. François Jolivet: Date de dépôt : 10/09/2019; ministères et secrétariats d'État - Frais de représentation du ministre de l'Europe et des affaires étrangères - Frais de représentation du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Question écrite n° 17433 de M. Fabrice Brun: Date de dépôt : 26/02/2019; Union européenne - Avenir du fonds européen d'aide aux plus démunis (FEAD) - Avenir du fonds européen d'aide aux plus démunis (FEAD)
Question écrite n° 37547 de M. Thomas Mesnier: Date de dépôt : 23/03/2021; propriété intellectuelle - Indications géographiques pour les produits industriels et artisanaux - Indications géographiques pour les produits industriels et artisanaux
Question écrite n° 9135 de M. Jean-Jacques Gaultier: Date de dépôt : 12/06/2018; assurance maladie maternité - Reste à charge zéro en optique - Reste à charge zéro en optique