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Question orale sans débat n° 153 de M. Michel Delpon
Date de dépôt : 13/02/2018
énergie et carburants - Développement de l'hydrogène - Développement de l'hydrogène
Question écrite n° 33293 de M. Jean-Christophe Lagarde
Date de dépôt : 27/10/2020
collectivités territoriales - FCTVA pour les dépenses de cloud des collectivités - FCTVA pour les dépenses de cloud des collectivités
Question écrite n° 21748 de M. Jean-Charles Larsonneur
Date de dépôt : 23/07/2019
enseignement supérieur - Sélection des candidats postulant aux IFSI - Sélection des candidats postulant aux IFSI
Question écrite n° 16445 de M. Julien Dive
Date de dépôt : 05/02/2019
administration - Difficultés de la gestion financière des demandes de carte nationale d'identité - Difficultés de la gestion financière des demandes de carte nationale d'identité
Question écrite n° 18267 de Mme Christine Pires Beaune
Date de dépôt : 02/04/2019
arts et spectacles - Avenir du régime spécifique d'indemnisation des intermittents du spectacle - Avenir du régime spécifique d'indemnisation des intermittents du spectacle
Question écrite n° 20662 de M. Sébastien Huyghe
Date de dépôt : 25/06/2019
agriculture - Commerce du miel entre l'Union européenne et la Chine - Commerce du miel entre l'Union européenne et la Chine
Question écrite n° 13103 de M. Fabien Di Filippo
Date de dépôt : 09/10/2018
maladies - Maladie de Lyme- Prise en charge - Formation des professionnels - Maladie de Lyme- Prise en charge - Formation des professionnels
Question au Gouvernement n° 4688 de M. Jean-Jacques Gaultier
Date de dépôt : 12/01/2022
santé - Dépistage de la covid-19 - Dépistage de la covid-19
Question écrite n° 40776 de M. Ian Boucard
Date de dépôt : 24/08/2021
personnes handicapées - Difficultés rencontrées par les personnes en situation de handicap - Difficultés rencontrées par les personnes en situation de handicap
Question écrite n° 35473 de Mme Brigitte Kuster
Date de dépôt : 12/01/2021
discriminations - Suites de la résolution visant à lutter contre l'antisémitisme - Suites de la résolution visant à lutter contre l'antisémitisme