Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 31508 de M. Emmanuel Maquet: Date de dépôt : 28/07/2020; santé - Moyens donnés à la psychiatrie en France - Moyens donnés à la psychiatrie en France
Question écrite n° 31544 de M. Bertrand Sorre: Date de dépôt : 04/08/2020; animaux - Disparition annoncée de l'ours polaire - Disparition annoncée de l'ours polaire
Question écrite n° 31581 de Mme Nathalie Sarles: Date de dépôt : 04/08/2020; énergie et carburants - Biocarburants issus d'industries alimentaires et de stations d'épurations - Biocarburants issus d'industries alimentaires et de stations d'épurations
Question écrite n° 31619 de M. Dino Cinieri: Date de dépôt : 04/08/2020; impôts et taxes - Différentiel de fiscalité du biocarburant avancé - Différentiel de fiscalité du biocarburant avancé
Question écrite n° 31691 de Mme Marguerite Deprez-Audebert: Date de dépôt : 04/08/2020; prestations familiales - Allocation de rentrée scolaire - Allocation de rentrée scolaire
Question écrite n° 31731 de M. Jean-François Portarrieu: Date de dépôt : 04/08/2020; sécurité des biens et des personnes - Valorisation de l'engagement des sapeurs-pompiers pour la retraite - Valorisation de l'engagement des sapeurs-pompiers pour la retraite
Question écrite n° 3175 de M. Éric Woerth: Date de dépôt : 21/11/2017; transports par eau - Canal Seine Nord Europe - Canal Seine Nord Europe
Question écrite n° 31889 de M. Mansour Kamardine: Date de dépôt : 18/08/2020; outre-mer - Date de présentation du projet médical du centre hospitalier de Mayotte - Date de présentation du projet médical du centre hospitalier de Mayotte
Question écrite n° 31953 de M. Éric Girardin: Date de dépôt : 01/09/2020; assurance complémentaire - Complémentaire santé collective obligatoire - Complémentaire santé collective obligatoire
Question écrite n° 31987 de M. Maxime Minot: Date de dépôt : 01/09/2020; ministères et secrétariats d'État - Déplacements ministériels - Déplacements ministériels