Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 38631 de M. Jean-Marie Sermier: Date de dépôt : 04/05/2021; énergie et carburants - Impact des éoliennes sur le relief karstique - Impact des éoliennes sur le relief karstique
Question écrite n° 38651 de M. Hugues Renson: Date de dépôt : 04/05/2021; fin de vie et soins palliatifs - Amélioration du quotidien des personnes en fin de vie - Amélioration du quotidien des personnes en fin de vie
Question écrite n° 38711 de M. Sébastien Jumel: Date de dépôt : 04/05/2021; professions de santé - Réévaluation des données de « zonage » des masseurs-kinésithérapeutes - Réévaluation des données de « zonage » des masseurs-kinésithérapeutes
Question écrite n° 38757 de M. Didier Quentin: Date de dépôt : 11/05/2021; bâtiment et travaux publics - Label « reconnue garante de l'environnement » (RGE) - Label « reconnue garante de l'environnement » (RGE)
Question écrite n° 38811 de M. Bruno Questel: Date de dépôt : 11/05/2021; enseignement supérieur - Réforme des études de médecine et déserts médicaux - Réforme des études de médecine et déserts médicaux
Question écrite n° 38882 de M. Richard Ramos: Date de dépôt : 11/05/2021; professions de santé - Ségur santé - Exclusion des pharmaciens salariés du secteur privé - Ségur santé - Exclusion des pharmaciens salariés du secteur privé
Question écrite n° 38911 de Mme Sandrine Josso: Date de dépôt : 11/05/2021; tourisme et loisirs - Reconnaissance des jeux de société comme des produits culturels - Reconnaissance des jeux de société comme des produits culturels
Question écrite n° 38916 de Mme Aude Luquet: Date de dépôt : 11/05/2021; travail - Pérennisation du télétravail - Pérennisation du télétravail
Question écrite n° 38933 de M. Philippe Benassaya: Date de dépôt : 18/05/2021; automobiles - Révision du règlement d'exemption 330/2010 et du règlement 461/2010 - Révision du règlement d'exemption 330/2010 et du règlement 461/2010
Question écrite n° 38978 de Mme Caroline Fiat: Date de dépôt : 18/05/2021; établissements de santé - Plan Véran - CHRU de Nancy - Plan Véran - CHRU de Nancy