38146 résultats trouvés
- Question écrite n° 3935 de Mme Océane Godard
- Date de dépôt : 11/02/2025
- gendarmerie - Rénovation du quartier Deflandre à Dijon pour les gendarmes et leurs familles - Rénovation du quartier Deflandre à Dijon pour les gendarmes et leurs familles
- Question écrite n° 3840 de M. Corentin Le Fur
- Date de dépôt : 11/02/2025
- automobiles - Défaut de sécurité des airbags Takata - Défaut de sécurité des airbags Takata
- Question écrite n° 4028 de M. Lionel Vuibert
- Date de dépôt : 11/02/2025
- professions de santé - Harmonisation de l'attribution du complément de traitement indiciaire - CTI - Harmonisation de l'attribution du complément de traitement indiciaire - CTI
- Question écrite n° 3882 de M. Julien Rancoule
- Date de dépôt : 11/02/2025
- eau et assainissement - Transfert obligatoire de la compétence eau et assainissement - Transfert obligatoire de la compétence eau et assainissement
- Question écrite n° 4086 de Mme Claire Lejeune
- Date de dépôt : 11/02/2025
- transports - Mise en application des zones à faibles émissions (ZFE) - Mise en application des zones à faibles émissions (ZFE)
- Question écrite n° 3881 de M. Vincent Rolland
- Date de dépôt : 11/02/2025
- eau et assainissement - Gestion des compétences « eau » et « assainissement » - Gestion des compétences « eau » et « assainissement »
- N° 925 - Proposition de résolution de Mme Yaël Braun-Pivet et M. Sébastien Peytavie tendant à modifier le Règlement de l'Assemblée nationale afin de supprimer le vote par assis et levé
- Date de dépôt : 11/02/2025
- Voir le dossier (Supprimer le vote par assis et levé)
- Question écrite n° 3893 de M. Serge Muller
- Date de dépôt : 11/02/2025
- énergie et carburants - Barème de l'aide MaPrimeRénov' - Barème de l'aide MaPrimeRénov'
- Question écrite n° 4035 de M. Kévin Pfeffer
- Date de dépôt : 11/02/2025
- professions et activités sociales - Financement de la prime Ségur dans les organismes de formation en travail social - Financement de la prime Ségur dans les organismes de formation en travail social
- Question écrite n° 3897 de Mme Colette Capdevielle
- Date de dépôt : 11/02/2025
- énergie et carburants - Révision de MaPrimeRenov et chauffage au bois - Révision de MaPrimeRenov et chauffage au bois
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