Résultats de la recherche

73304 résultats trouvés

Question écrite n° 1899 de Mme Maud Petit
Date de dépôt : 12/11/2024
impôts et taxes - Exonération de la taxe sur les salaires pour les ambulanciers - Exonération de la taxe sur les salaires pour les ambulanciers
Question écrite n° 1109 de M. Marc Chavent
Date de dépôt : 22/10/2024
collectivités territoriales - Transfert de compétences « eau et assainissement » prévu par la loi NOTRe - Transfert de compétences « eau et assainissement » prévu par la loi NOTRe
Question écrite n° 2423 de M. Vincent Rolland
Date de dépôt : 03/12/2024
assurances - Assurance sur routes enneigées - Assurance sur routes enneigées
Question écrite n° 3760 de M. Anthony Boulogne
Date de dépôt : 04/02/2025
professions de santé - Pénurie de chirurgiens-dentistes en Meurthe-et-Moselle - Pénurie de chirurgiens-dentistes en Meurthe-et-Moselle
Question écrite n° 3736 de M. Paul Molac
Date de dépôt : 04/02/2025
personnes âgées - Possibles effets pervers du décret n°2024-1270 dans les EHPAD - Possibles effets pervers du décret n°2024-1270 dans les EHPAD
Question au Gouvernement n° 302 de Mme Brigitte Klinkert
Date de dépôt : 22/01/2025
Union européenne - Attitude de l’Union européenne face à Donald Trump - Attitude de l’Union européenne face à Donald Trump
Question écrite n° 3669 de M. Marc Chavent
Date de dépôt : 04/02/2025
enseignement - Baisse du niveau de français des élèves - Baisse du niveau de français des élèves
Question écrite n° 3631 de M. Romain Tonussi
Date de dépôt : 04/02/2025
aquaculture et pêche professionnelle - Prolifération du crabe bleu dans l'étang de Berre - Prolifération du crabe bleu dans l'étang de Berre
Question écrite n° 3782 de M. Benoît Biteau
Date de dépôt : 04/02/2025
santé - Cadmium et santé publique - Cadmium et santé publique
Question écrite n° 3695 de M. Philippe Lottiaux
Date de dépôt : 04/02/2025
impôts et taxes - Effets contre-productifs de l'augmentation des taxes sur le tabac - Effets contre-productifs de l'augmentation des taxes sur le tabac