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- Question écrite n° 32083 de M. Sylvain Waserman
- Date de dépôt : 08/09/2020
- pollution - La qualité de l'air des zones densément peuplées - La qualité de l'air des zones densément peuplées
- Question écrite n° 20538 de Mme Carole Grandjean
- Date de dépôt : 18/06/2019
- lieux de privation de liberté - Statut et conditions de travail des surveillants de prison - Statut et conditions de travail des surveillants de prison
- Question écrite n° 22794 de Mme Laure de La Raudière
- Date de dépôt : 17/09/2019
- agriculture - Application de l'article L. 236-1 A du code rural aux produits exportés - Application de l'article L. 236-1 A du code rural aux produits exportés
- Question écrite n° 17491 de Mme Valérie Oppelt
- Date de dépôt : 05/03/2019
- entreprises - Protection de la profession de débosseleur en France - Protection de la profession de débosseleur en France
- Question écrite n° 9726 de Mme Lise Magnier
- Date de dépôt : 26/06/2018
- assurance complémentaire - Meilleure prise en charge des prothèses dentaires par les mutuelles - Meilleure prise en charge des prothèses dentaires par les mutuelles
- Question écrite n° 17057 de M. Philippe Gosselin
- Date de dépôt : 19/02/2019
- fonction publique territoriale - Promotion - Agent de maîtrise - Rémunération - Évolution - Promotion - Agent de maîtrise - Rémunération - Évolution
- Question écrite n° 24974 de Mme Naïma Moutchou
- Date de dépôt : 03/12/2019
- pollution - Armes déversées dans les mers du Nord - Armes déversées dans les mers du Nord
- Question écrite n° 41388 de M. Régis Juanico
- Date de dépôt : 28/09/2021
- fonctionnaires et agents publics - Régime indemnitaire des agents de la filière technique - Régime indemnitaire des agents de la filière technique
- Question écrite n° 36085 de M. François Ruffin
- Date de dépôt : 09/02/2021
- catastrophes naturelles - Combien de coulées de boue pour que Mme la ministre réagisse ? - Combien de coulées de boue pour que Mme la ministre réagisse ?
- Question écrite n° 1865 de M. Aurélien Pradié
- Date de dépôt : 10/10/2017
- maladies - Campagne publicitaire prévention cancer - Campagne publicitaire prévention cancer
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