Résultats de la recherche - Assemblée nationale

418174 résultats trouvés

Question écrite n° 36216 de Mme Sandra Boëlle: Date de dépôt : 09/02/2021; pharmacie et médicaments - Supplémentation en vitamine D - Supplémentation en vitamine D
Question écrite n° 36238 de M. François Ruffin: Date de dépôt : 09/02/2021; professions et activités sociales - Dans le Ségur, n'aurait-on pas oublié le médico-social ? - Dans le Ségur, n'aurait-on pas oublié le médico-social ?
Question écrite n° 36336 de M. Guillaume Peltier: Date de dépôt : 16/02/2021; énergie et carburants - Plan Hercule - Réforme de l'organisation d'EDF et des tarifs de l'électricité - Plan Hercule - Réforme de l'organisation d'EDF et des tarifs de l'électricité
Question écrite n° 36400 de M. Sébastien Nadot: Date de dépôt : 16/02/2021; justice - Quelle justice pour Josu Urrutikoetxea ? - Quelle justice pour Josu Urrutikoetxea ?
Question écrite n° 36538 de Mme Bénédicte Taurine: Date de dépôt : 23/02/2021; élevage - Gestion par le Gouvernement du nouvel épisode d'influenza aviaire - Gestion par le Gouvernement du nouvel épisode d'influenza aviaire
Question écrite n° 36594 de Mme Émilie Bonnivard: Date de dépôt : 23/02/2021; famille - Maintien des liens entre les petits-enfants et leurs grands-parents - Maintien des liens entre les petits-enfants et leurs grands-parents
Question écrite n° 36636 de M. Ugo Bernalicis: Date de dépôt : 23/02/2021; lieux de privation de liberté - L'urgence à garantir la dignité des personnes détenues - L'urgence à garantir la dignité des personnes détenues
Question écrite n° 36729 de Mme Sereine Mauborgne: Date de dépôt : 23/02/2021; transports aériens - Secteur aérien, reconversion professionnlelle, CSP, PNC - Secteur aérien, reconversion professionnlelle, CSP, PNC
Question écrite n° 36792 de M. Bertrand Sorre: Date de dépôt : 02/03/2021; donations et successions - Droits de succession pour les petits-enfants - Droits de succession pour les petits-enfants
Question écrite n° 36813 de Mme Alexandra Valetta Ardisson: Date de dépôt : 02/03/2021; enseignement supérieur - Application équitable de la réforme des études de santé - Application équitable de la réforme des études de santé