Résultats de la recherche - Assemblée nationale

418085 résultats trouvés

Question écrite n° 42912 de M. Alexis Corbière: Date de dépôt : 07/12/2021; drogue - Alerte sur la prolifération du GHB - Alerte sur la prolifération du GHB
Question écrite n° 42959 de Mme Constance Le Grip: Date de dépôt : 07/12/2021; personnes handicapées - Conséquences de la nouvelle CCN pour les personnes handicapées - Conséquences de la nouvelle CCN pour les personnes handicapées
Question écrite n° 43009 de Mme Émilie Bonnivard: Date de dépôt : 14/12/2021; associations et fondations - Subventions aux associations du fait de l'inflation des fluides - Subventions aux associations du fait de l'inflation des fluides
Question écrite n° 43029 de M. Christophe Blanchet: Date de dépôt : 14/12/2021; collectivités territoriales - Utilisation de portion de la DETR pour travaux de voirie - Utilisation de portion de la DETR pour travaux de voirie
Question écrite n° 43056 de M. Jean-Luc Warsmann: Date de dépôt : 14/12/2021; formation professionnelle et apprentissage - Intégration des GEIQ dans le plan pour la formation et la qualification - Intégration des GEIQ dans le plan pour la formation et la qualification
Question écrite n° 43066 de M. Boris Vallaud: Date de dépôt : 14/12/2021; impôts locaux - Taxe d'aménagement - Taxe d'aménagement
Question écrite n° 43077 de M. Jean-Michel Mis: Date de dépôt : 14/12/2021; moyens de paiement - Pallier les conséquences juridiques de la « Ley Bitcoin » - Pallier les conséquences juridiques de la « Ley Bitcoin »
Question écrite n° 43106 de M. Xavier Paluszkiewicz: Date de dépôt : 14/12/2021; professions de santé - Activité des centres de santé dentaires - Activité des centres de santé dentaires
Question écrite n° 43121 de M. Thibault Bazin: Date de dépôt : 14/12/2021; professions de santé - Zonages ARS - Zonages ARS
Question écrite n° 43135 de M. Stéphane Buchou: Date de dépôt : 14/12/2021; sports - Situation des fédérations sportives - Situation des fédérations sportives