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- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 14 novembre 2023
- Date de séance : 14/11/2023
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Plein emploi
- 3. Lutte contre l’inflation concernant les produits de grande consommation
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 1856 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Servane Hugues et M. Alexandre Portier sur l'instruction des enfants en situation de handicap
- Date de dépôt : 14/11/2023
- Voir le dossier (L'instruction des enfants en situation de handicap)
- N° 1855 - Projet de loi, adopté, par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration
- Voir le dossier (Projet de loi pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration)
- Question écrite n° 12895 de M. Jean-Luc Bourgeaux
- Date de dépôt : 14/11/2023
- maladies - Actions de prévention du cancer de la prostate - Actions de prévention du cancer de la prostate
- Question écrite n° 12944 de Mme Christine Pires Beaune
- Date de dépôt : 14/11/2023
- santé - Lutte contre la malbouffe chez les jeunes par des réglementations marketing - Lutte contre la malbouffe chez les jeunes par des réglementations marketing
- Compte rendu de réunion n° 179 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 09/11/2023
- Examen de la note scientifique sur la météorologie de l'espace (Christine Arrighi, députée, rapporteure)
- Examen des conclusions de l'audition publique sur les nouveaux polluants de l'eau (Christine Arrighi, députée,rapporteure)
- Compte rendu de réunion n° 29 - Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire
- Date de réunion : 09/11/2023
- - À 9 heures :
- Table ronde, ouverte à la presse, sur le contrôle des produits phytopharmaceutiques dans l'alimentation :
- - M. Éric Dumoulin, sous-directeur de la sécurité sanitaire des aliments, M. Gabriel Caraballo, chargé de mission au bureau d'appui à la maitrise des risques alimentaires, et Mme Marie Brunet, chargée de mission au bureau de la gestion intégrée du risque, Direction générale de l'Alimentation, ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire
- - Mme Odile Cluzel, sous-directrice des produits et marchés agroalimentaires à la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF), ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique
- - M. Florian Simonneau, chef de bureau « Restrictions et sécurisations des échanges » à la Direction générale des douanes et des droits indirects (DGDDI), ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique, et Mme Céline Thiriot, cheffe de bureau « Politique des contrôles »
- - À 10 heures 30 :
- Table ronde, ouverte à la presse, avec des chercheurs sur l'objectif de réduction des produits phytosanitaires au regard du Plan stratégique national 2023-2027 :
- - M. Hervé Guyomard, directeur de recherche en agronomie, Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE)
- - M. Jean-Christophe Bureau, économiste
- - À 11 heures 45 :
- Audition, ouverte à la presse, de M. Loïc Madeline, représentant de la Fédération Nationale d'Agriculture Biologique (FNAB) au conseil d'administration du Collectif Nourrir sur l'objectif de réduction des produits phytosanitaires au regard du Plan stratégique national 2023-2027
- N° 1844 annexe 0 - Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains.
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Services express régionaux métropolitains)
- N° 1846 rapport d'information - Rapport d'information de M. Christophe Blanchet et M. Kévin Mauvieux déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 3650) du 9 décembre 2020 sur l'évaluation de la lutte contre la contrefaçon
- Date de dépôt : 09/11/2023
- Voir le dossier (Mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 3650) du 9 décembre 2020 sur l'évaluation de la lutte contre la contrefaçon)
- N° 1848 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Christine Arrighi sur la météorologie de l'espace
- Date de dépôt : 09/11/2023
- Voir le dossier (Rapport d'information sur la météorologie de l'espace)
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