Résultats de la recherche - Assemblée nationale

50353 résultats trouvés

Question écrite n° 5724 de M. Emmanuel Fernandes: Date de dépôt : 08/04/2025; enseignement - Intégration, dans les programmes scolaires, de l'incorporation de force - Intégration, dans les programmes scolaires, de l'incorporation de force
Question écrite n° 5752 de Mme Corinne Vignon: Date de dépôt : 08/04/2025; formation professionnelle et apprentissage - Baisse prise en charge du coût de l'apprentissage - Baisse prise en charge du coût de l'apprentissage
Question écrite n° 5730 de M. Guillaume Bigot: Date de dépôt : 08/04/2025; enseignement maternel et primaire - Fermeture de classes - Fermeture de classes
Question écrite n° 5815 de Mme Géraldine Grangier: Date de dépôt : 08/04/2025; politique sociale - Abandon progressif de la mission de protection de l'enfance par l'État - Abandon progressif de la mission de protection de l'enfance par l'État
Question écrite n° 5665 de M. Alexandre Dufosset: Date de dépôt : 08/04/2025; agriculture - Relever les défis de l'intelligence artificielle au service de l'agriculture. - Relever les défis de l'intelligence artificielle au service de l'agriculture.
Question écrite n° 5726 de Mme Nicole Sanquer: Date de dépôt : 08/04/2025; enseignement - Mobilités des enseignants - Mobilités des enseignants
Question écrite n° 5711 de M. Pouria Amirshahi: Date de dépôt : 08/04/2025; élevage - Moratoire sur les élevages intensifs - Moratoire sur les élevages intensifs
Question écrite n° 5782 de Mme Mereana Reid Arbelot: Date de dépôt : 08/04/2025; outre-mer - Congés de maladie ordinaire des agents communaux de Polynésie française - Congés de maladie ordinaire des agents communaux de Polynésie française
Question écrite n° 5687 de Mme Louise Morel: Date de dépôt : 08/04/2025; automobiles - Renforcer la lutte contre la circulation des véhicules non assurés - Renforcer la lutte contre la circulation des véhicules non assurés
Question écrite n° 5770 de Mme Mathilde Hignet: Date de dépôt : 08/04/2025; maladies - Mise en oeuvre de la stratégie nationale maladies neurodégénératives - Mise en oeuvre de la stratégie nationale maladies neurodégénératives