1519597 résultats trouvés
- N° 1823 - Rapport de Mme Valéria Faure-Muntian, Mme Anne Genetet, Mme Huguette Tiegna, M. Didier Baichère, M. Jean-Luc Fugit, M. Claude de Ganay, M. Loïc Prud'homme, M. Cédric Villani, Mme Angèle Préville, Mme Catherine Procaccia, M. Jérôme Bignon, M. Roland Courteau, M. Ronan Le Gleut et M. Gérard Longuet établi au nom de cet office, sur les notes scientifiques de l'Office publiées de mars 2018 à mars 2019 (n° 1 à 12)
- Date de dépôt : 28/03/2019
- Voir le dossier (Recherche, sciences et techniques : notes scientifiques de l'OPECST (mars 2018-mars 2019))
- N° 3944 rapport - Rapport de M. Pierre Henriet et M. Pierre Ouzoulias établi au nom de l'office, Promouvoir et protéger une culture partagée de l'intégrité scientifique
- Date de dépôt : 04/03/2021
- Voir le dossier (Promouvoir et protéger une culture partagée de l'intégrité scientifique)
- N° 656 - Rapport de M. Jean-Pierre Pont sur la proposition de résolution européenne de M. Joachim Son-Forget et plusieurs de ses collègues relative à l'interdiction de la pêche électrique (n°632).
- Date de dépôt : 08/02/2018
- Voir le dossier (Union européenne : interdiction de la pêche électrique)
- N° 4473 - Rapport d'information de Mme Marietta Karamanli et M. Rudy Salles déposé par la commission des affaires européennes sur la politique européenne du cinéma
- Date de dépôt : 14/02/2017
- Voir le dossier (Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la politique européenne du cinéma)
- Question écrite n° 89062 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 21/03/2006
- Union européenne - élargissement - zone euro. bilan et perspectives.
- Question écrite n° 34147 de M. François Loncle
- Date de dépôt : 24/02/2004
- bioéthique - génétique - poissons d'ornement. espèces transgéniques. importation. interdiction.
- Question écrite n° 43333 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 06/07/2004
- défense - marine - remorqueurs. renouvellement. perspectives.
- Question écrite n° 44858 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 03/08/2004
- pharmacie et médicaments - médicaments - traitement du cancer du côlon. perspectives.
- Question écrite n° 66318 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 24/09/2001
- marchés financiers - COB - contrôle et contentieux. bilan.
- Question écrite n° 23442 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 11/08/2003
- relations internationales - commerce international - États-Unis. importations. contrôle. conséquences.
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