30608 résultats trouvés
- N° 705 rapport - Rapport de M. Pierre Henriet établi au nom de l'office, sur l'évaluation du cinquième plan national de gestion des matières et déchets radioactifs
- Date de dépôt : 05/12/2024
- Voir le dossier (DOSSIER : rapport établi au nom de l'office, sur l'évaluation du cinquième plan national de gestion des matières et déchets radioactifs)
- N° 848 rapport d'information - Rapport d'information de M. Elie Califer, M. Mikaele Seo et M. Jiovanny William déposé par la délégation aux outre-mer sur la situation démographique des outre-mer et le maintien des forces vives dans ces territoires
- Date de dépôt : 22/01/2025
- Voir le dossier (La situation démographique des outre-mer et le maintien des forces vives dans ces territoires)
- N° 844 rapport - Rapport de M. Yannick Monnet sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à améliorer la prise en charge des soins et dispositifs spécifiques au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie (n°528).
- Date de dépôt : 22/01/2025
- Voir le dossier (Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie)
- N° 845 rapport - Rapport de Mme Maud Bregeon sur la proposition de loi de Mme Aurore Bergé et plusieurs de ses collègues visant à renforcer la lutte contre les violences faites aux femmes et aux enfants (669).
- Date de dépôt : 22/01/2025
- Voir le dossier (Renforcer la lutte contre les violences faites aux femmes et aux enfants)
- N° 2201 rapport - Rapport de M. Philippe Brun et M. Sébastien Jumel sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, en deuxième lecture, visant à protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement (n°2115).
- Date de dépôt : 14/02/2024
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à la nationalisation du groupe Électricité de France)
- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 20/07/2024
- – Élection du bureau de la Commission
- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 20/07/2024
- Élection du Bureau de la commission
- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 20/07/2024
- Élection du bureau de la commission
- Compte rendu intégral de la séance du jeudi 18 juillet 2024
- Date de séance : 18/07/2024
- 1. Ouverture de la XVIIe législature
- 2. Incendie survenu à Nice
- 3. Constitution du bureau d’âge
- 4. Communication de la liste des députés
- 5. Allocution du doyen d’âge
- 6. Élection du président de l’Assemblée nationale
- 7. Allocution de Mme la présidente
- 8. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 19 juillet 2024
- Date de séance : 19/07/2024
- 1. Nomination des six vice-présidents, des trois questeurs et des douze secrétaires de l’Assemblée nationale
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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