Résultats de la recherche

418773 résultats trouvés

Dossier législatif - Mission d’information sur les droits des femmes dans la diplomatie française : bilan et perspectives pour l’avenir
Dossier législatif - Mission d'information relative au suivi des blessés
Dossier législatif - Mission d'information sur le secteur spatial de défense
Dossier législatif - Sécurité sociale : application de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2017
Dossier législatif - Mission d'information tendant à évaluer l'impact d'une application de la procédure de l'amende forfaitaire au délit d'usage illicite de stupéfiant
Dossier législatif - Mission d'application de la loi n° 2016-1888 du 28 décembre 2016 de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne
Dossier législatif - Mission d'information sur les relations entre les grands donneurs d'ordre et les sous-traitants dans les filières industrielles
Dossier législatif - Mission d'information sur : quel nouveau partenariat avec l'Afrique après Cotonou ?
Dossier législatif - Mission d'information relative à la politique familiale
Dossier législatif - Mission d’information sur l’assujettissement à la fiscalité américaine des Français nés aux États-Unis