Résultats de la recherche - Assemblée nationale

418123 résultats trouvés

Question écrite n° 25692 de M. François Cornut-Gentille: Date de dépôt : 07/01/2020; défense - Budget report de charges - Budget report de charges
Question écrite n° 25258 de Mme Valérie Bazin-Malgras: Date de dépôt : 17/12/2019; impôts et taxes - Étalement de la suppression de l'avantage fiscal GNR - Étalement de la suppression de l'avantage fiscal GNR
Question écrite n° 28958 de Mme Élodie Jacquier-Laforge: Date de dépôt : 28/04/2020; pollution - Pollution de l'air et covid-19 - Pollution de l'air et covid-19
Question écrite n° 40208 de M. Raphaël Gérard: Date de dépôt : 20/07/2021; discriminations - Fonds international LGBTQI - Fonds international LGBTQI
Question écrite n° 22350 de M. Yannick Haury: Date de dépôt : 06/08/2019; professions de santé - La pénurie des aides-soignants dans les hôpitaux - La pénurie des aides-soignants dans les hôpitaux
Question écrite n° 5849 de M. Bernard Perrut: Date de dépôt : 27/02/2018; enfants - Les perturbateurs endocriniens présents dans certains jouets - Les perturbateurs endocriniens présents dans certains jouets
Question écrite n° 42464 de M. Jean-Hugues Ratenon: Date de dépôt : 09/11/2021; professions de santé - Tarification et la durée de l'acte en lien avec le territoire - Tarification et la durée de l'acte en lien avec le territoire
Question écrite n° 37161 de M. Pascal Brindeau: Date de dépôt : 16/03/2021; cours d'eau, étangs et lacs - Conséquences de l'arasement des vannages des moulins - Conséquences de l'arasement des vannages des moulins
Question écrite n° 2941 de M. Sébastien Nadot: Date de dépôt : 14/11/2017; sports - Situation des MNS et apprentissage de la natation - Situation des MNS et apprentissage de la natation
Question écrite n° 10805 de M. Stéphane Peu: Date de dépôt : 17/07/2018; logement : aides et prêts - Impact des coups de rabot portés aux APL sur les ménages modestes - Impact des coups de rabot portés aux APL sur les ménages modestes