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Question écrite n° 11459 de M. Marc Delatte
Date de dépôt : 07/08/2018
agriculture - Drones - Drones
Question orale sans débat n° 689 de M. Erwan Balanant
Date de dépôt : 26/03/2019
animaux - Quelle solution pérenne pour stabiliser la population des choucas des tours ? - Quelle solution pérenne pour stabiliser la population des choucas des tours ?
Question écrite n° 38706 de M. Pierre Vatin
Date de dépôt : 04/05/2021
produits dangereux - Décharge de Néry-Saintines - Décharge de Néry-Saintines
Question au Gouvernement n° 1313 de Mme Olivia Grégoire
Date de dépôt : 31/10/2018
droits fondamentaux - lutte contre l'antisémitisme - lutte contre l'antisémitisme
Question écrite n° 23362 de M. Bastien Lachaud
Date de dépôt : 01/10/2019
transports urbains - Prolongement du Tramway T8 entre Saint-Denis et Paris - Prolongement du Tramway T8 entre Saint-Denis et Paris
Question au Gouvernement n° 565 de M. Nicolas Turquois
Date de dépôt : 08/02/2018
santé - disponibilité des vaccins et dépistage de la tuberculose - disponibilité des vaccins et dépistage de la tuberculose
Question écrite n° 11817 de M. Pierre Vatin
Date de dépôt : 28/08/2018
impôts et taxes - Effet de l'augmentation de la TICPE sur les professionnels agricoles - Effet de l'augmentation de la TICPE sur les professionnels agricoles
Question écrite n° 25184 de Mme Sonia Krimi
Date de dépôt : 17/12/2019
aquaculture et pêche professionnelle - Ambition du projet de Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche. - Ambition du projet de Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche.
Question écrite n° 45298 de M. Éric Ciotti
Date de dépôt : 19/04/2022
administration - Rapport de Mme Éliane Assassi et M.Arnaud Bazin - Rapport de Mme Éliane Assassi et M.Arnaud Bazin
Question écrite n° 37620 de M. Emmanuel Maquet
Date de dépôt : 30/03/2021
chasse et pêche - Rôle du comité d'experts de la gestion adaptative (CEGA) - Rôle du comité d'experts de la gestion adaptative (CEGA)