68575 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 184 de Mme Félicie Gérard
- Date de dépôt : 25/02/2025
- animaux - Grand cormoran continental - Grand cormoran continental
- Question orale sans débat n° 194 de M. Julien Rancoule
- Date de dépôt : 25/02/2025
- transports aériens - Maintien de la liaison Toulouse-Orly et avancement de la ligne Carcassonne-Orly - Maintien de la liaison Toulouse-Orly et avancement de la ligne Carcassonne-Orly
- Question orale sans débat n° 119 de M. Sylvain Carrière
- Date de dépôt : 28/01/2025
- aquaculture et pêche professionnelle - Crise conchylicole et mauvaise qualité de l'eau de l'étang de Thau - Crise conchylicole et mauvaise qualité de l'eau de l'étang de Thau
- Question orale sans débat n° 188 de Mme Mathilde Hignet
- Date de dépôt : 25/02/2025
- mines et carrières - Développement des projets miniers à l'instar du projet TARANIS en Bretagne - Développement des projets miniers à l'instar du projet TARANIS en Bretagne
- Question orale sans débat n° 102 de M. Éric Martineau
- Date de dépôt : 28/01/2025
- établissements de santé - Financement des hôpitaux ruraux de proximité - Financement des hôpitaux ruraux de proximité
- Compte rendu de réunion n° 48 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
- Date de réunion : 24/03/2025
- À 16 heures
- – Audition, ouverte à la presse, de Mme Béatrice Cattelain, M. Pierre Colliou et M. Damien Poirot, représentants du Collectif « La Voix des Parents de la Maitrise des Hauts-de-Seine »
- À 17 heures
- – Audition, ouverte à la presse, de Mme Agathe Pujol, comédienne
- Amendement n° 620 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1191
- Date de dépôt : 03/04/2025
- Amendement de Mme Blin, M. Ray, Mme Corneloup et M. Forissier - Après l'article 18 BIS B - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
- Amendement n° 483 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102
- Date de dépôt : 05/04/2025
- Amendement de Mme Simonnet, M. Peytavie, Mme Laernoes, Mme Sandrine Rousseau, M. Corbière et Mme Taillé-Polian - Après l'article 15 - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 796 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1191
- Date de dépôt : 03/04/2025
- Amendement de Mme Ferrari - Après l'article 27 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
- Amendement n° 1356 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1191
- Date de dépôt : 04/04/2025
- Amendement de M. Bouloux - Après l'article 5 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
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