418126 résultats trouvés
- Question écrite n° 12094 de M. Stéphane Testé
- Date de dépôt : 11/09/2018
- sports - Développement de la pratique du sport par les personnes de plus de soixante ans - Développement de la pratique du sport par les personnes de plus de soixante ans
- Question écrite n° 24530 de M. Patrice Anato
- Date de dépôt : 19/11/2019
- énergie et carburants - Sécurité des installations nucléaires face aux intempéries - Sécurité des installations nucléaires face aux intempéries
- Question écrite n° 44644 de M. Sébastien Chenu
- Date de dépôt : 01/03/2022
- voirie - Aider les communes à préserver les chemins ruraux - Aider les communes à préserver les chemins ruraux
- Question écrite n° 39341 de Mme Lise Magnier
- Date de dépôt : 08/06/2021
- agriculture - Encadrement des méthodes récentes d'amélioration des plantes - Encadrement des méthodes récentes d'amélioration des plantes
- Question écrite n° 41302 de Mme Sophie Panonacle
- Date de dépôt : 28/09/2021
- automobiles - Durée de disponibilité des pièces détachées pour véhicules automobiles - Durée de disponibilité des pièces détachées pour véhicules automobiles
- Question écrite n° 6943 de Mme Marianne Dubois
- Date de dépôt : 27/03/2018
- sécurité des biens et des personnes - Vol sur les exploitations agricoles - Vol sur les exploitations agricoles
- Question écrite n° 29618 de M. Dominique Potier
- Date de dépôt : 19/05/2020
- frontaliers - Pilotage stratégique de la coopération transfrontalière avec le Luxembourg - Pilotage stratégique de la coopération transfrontalière avec le Luxembourg
- Question écrite n° 12018 de M. Stéphane Peu
- Date de dépôt : 11/09/2018
- énergie et carburants - Utilisation du chèque énergie dans le parc locatif HLM - Utilisation du chèque énergie dans le parc locatif HLM
- Question écrite n° 14274 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 20/11/2018
- agriculture - Formation à la transmission-installation des exploitations agricoles - Formation à la transmission-installation des exploitations agricoles
- Question écrite n° 34388 de M. Ludovic Pajot
- Date de dépôt : 01/12/2020
- emploi et activité - Entreprises de loisirs « indoor » - Entreprises de loisirs « indoor »
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