Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 39341 de Mme Lise Magnier: Date de dépôt : 08/06/2021; agriculture - Encadrement des méthodes récentes d'amélioration des plantes - Encadrement des méthodes récentes d'amélioration des plantes
Question écrite n° 41302 de Mme Sophie Panonacle: Date de dépôt : 28/09/2021; automobiles - Durée de disponibilité des pièces détachées pour véhicules automobiles - Durée de disponibilité des pièces détachées pour véhicules automobiles
Question écrite n° 6943 de Mme Marianne Dubois: Date de dépôt : 27/03/2018; sécurité des biens et des personnes - Vol sur les exploitations agricoles - Vol sur les exploitations agricoles
Question écrite n° 29618 de M. Dominique Potier: Date de dépôt : 19/05/2020; frontaliers - Pilotage stratégique de la coopération transfrontalière avec le Luxembourg - Pilotage stratégique de la coopération transfrontalière avec le Luxembourg
Question écrite n° 12018 de M. Stéphane Peu: Date de dépôt : 11/09/2018; énergie et carburants - Utilisation du chèque énergie dans le parc locatif HLM - Utilisation du chèque énergie dans le parc locatif HLM
Question écrite n° 14274 de Mme Virginie Duby-Muller: Date de dépôt : 20/11/2018; agriculture - Formation à la transmission-installation des exploitations agricoles - Formation à la transmission-installation des exploitations agricoles
Question écrite n° 34388 de M. Ludovic Pajot: Date de dépôt : 01/12/2020; emploi et activité - Entreprises de loisirs « indoor » - Entreprises de loisirs « indoor »
Question écrite n° 26710 de Mme Christine Pires Beaune: Date de dépôt : 18/02/2020; État - Grand débat national en open data - Grand débat national en open data
Question écrite n° 3601 de M. Gilles Lurton: Date de dépôt : 05/12/2017; santé - Lutte contre le SIDA dans le monde - Lutte contre le SIDA dans le monde
Question écrite n° 31480 de M. Yannick Haury: Date de dépôt : 28/07/2020; professions de santé - La situation des ambulanciers - La situation des ambulanciers