Résultats de la recherche

410353 résultats trouvés

N° 2477 - Rapport d'information de M. Michel Voisin déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.) sur l'activité de cette Assemblée au cours de l'année 2013: Date de dépôt : 17/12/2014; Voir le dossier (Activité des délégués de l'Assemblée nationale à l'OSCE en 2013)
N° 3721 - Rapport d'information de Mme Corinne Erhel et M. Michel Piron déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la modernisation numérique de l'Etat: Date de dépôt : 04/05/2016; Voir le dossier (Evaluation de la modernisation numérique de l'Etat)
N° 4062 - Rapport d'information de M. Benoist Apparu et Mme Sandrine Doucet déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur l'application de la loi n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche: Date de dépôt : 28/09/2016; Voir le dossier (Application de la loi n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche)
N° 2694 - Rapport d'information de Mme Catherine Coutelle déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur l'activité de la délégation en 2014: Date de dépôt : 01/04/2015; Voir le dossier (Activité de la délégation aux droits des femmes en 2014)
N° 2988 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi , modifié par le Sénat, relatif à l'adaptation de la société au vieillissement (n°2674): Texte adopté en commission; Voir le dossier (Questions sociales et santé : adaptation de la société au vieillissement)
Texte adopté n° 581 - Projet de loi, adopté avec modifications, par l'Assemblée nationale, en deuxième lecture, relatif à l'adaptation de la société au vieillissement: Texte adopté en séance publique; Voir le dossier (Questions sociales et santé : adaptation de la société au vieillissement)
N° 2950 - Rapport d'information de M. Jean-Jacques Urvoas déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la Polynésie française: Date de dépôt : 08/07/2015; Voir le dossier (Polynésie française)
N° 337 tome II - Avis de M. Frédéric Petit sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273).: Date de dépôt : 12/10/2022; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2023)
N° 864 rapport d'information - Rapport d'information de M. Yannick Chenevard et M. Laurent Jacobelli déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le bilan de la LPM 2019-2025: Date de dépôt : 15/02/2023; Voir le dossier (Le bilan de la LPM 2019-2025)
N° 1331 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Géraldine Bannier et M. Jérôme Legavre déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur l'évaluation de la loi n° 2019-791 du 26 juillet 2019 pour une école de la confiance: Date de dépôt : 07/06/2023; Voir le dossier (Évaluation de la loi n° 2019-791 du 26 juillet 2019 pour une école de la confiance)