Résultats de la recherche - Assemblée nationale

418744 résultats trouvés

Question au Gouvernement n° 3706 de M. Jean-Paul Lecoq: Date de dépôt : 27/01/2021; armes - Désarmement nucléaire - Désarmement nucléaire
Question écrite n° 39655 de M. Gérard Menuel: Date de dépôt : 22/06/2021; enfants - Démantèlement de l'organisation de la pédopsychiatrie - Démantèlement de l'organisation de la pédopsychiatrie
Question écrite n° 22055 de Mme Anne Genetet: Date de dépôt : 30/07/2019; Français de l'étranger - Procédure de droit au compte pour les Français de l'étranger - Procédure de droit au compte pour les Français de l'étranger
Question écrite n° 42169 de M. Sébastien Cazenove: Date de dépôt : 26/10/2021; papiers d'identité - Modalités de renouvellement d'une CNI - Modalités de renouvellement d'une CNI
Question écrite n° 12766 de M. François Jolivet: Date de dépôt : 02/10/2018; numérique - État d'avancement du chantier de la suppression des « zones blanches » - État d'avancement du chantier de la suppression des « zones blanches »
Question écrite n° 27577 de M. Bruno Questel: Date de dépôt : 17/03/2020; réfugiés et apatrides - Difficultés rencontrées par les bénéficiaires de l'ADA - Difficultés rencontrées par les bénéficiaires de l'ADA
Question au Gouvernement n° 2620 de Mme Fannette Charvier: Date de dépôt : 22/01/2020; sports - Maison sport-santé - Maison sport-santé
Question écrite n° 4468 de Mme Bérangère Couillard: Date de dépôt : 09/01/2018; santé - Distilbène - Distilbène
Question écrite n° 41083 de M. Nicolas Meizonnet: Date de dépôt : 21/09/2021; aquaculture et pêche professionnelle - Pêcheurs artisanaux chassés du plateau de Rochebonne (Vendée) - Pêcheurs artisanaux chassés du plateau de Rochebonne (Vendée)
Question écrite n° 1560 de M. Paul-André Colombani: Date de dépôt : 03/10/2017; enseignement secondaire - Contradictions de la nouvelle organisation du collège sur la langue corse - Contradictions de la nouvelle organisation du collège sur la langue corse