Résultats de la recherche - Assemblée nationale

418688 résultats trouvés

Question orale sans débat n° 869 de Mme Cathy Racon-Bouzon: Date de dépôt : 31/12/2019; logement - Lutte contre les punaises de lit - Lutte contre les punaises de lit
Question écrite n° 23108 de M. Patrice Verchère: Date de dépôt : 24/09/2019; santé - Application du règlement n° 2017/745 - Application du règlement n° 2017/745
Question écrite n° 25364 de Mme Barbara Bessot Ballot: Date de dépôt : 24/12/2019; agroalimentaire - Avenir des appellations d'origine - Avenir des appellations d'origine
Question écrite n° 45478 de Mme Martine Wonner: Date de dépôt : 10/05/2022; impôts et taxes - Abattement forfaitaire des frais funéraires - Abattement forfaitaire des frais funéraires
Question écrite n° 37800 de M. Bertrand Sorre: Date de dépôt : 06/04/2021; agriculture - Loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire - Loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire
Question écrite n° 20200 de M. Pierre Cordier: Date de dépôt : 11/06/2019; anciens combattants et victimes de guerre - Maintien du maillage territorial de l'ONACVG - Maintien du maillage territorial de l'ONACVG
Question écrite n° 40314 de M. Marc Le Fur: Date de dépôt : 27/07/2021; bois et forêts - Exportations massives de grumes vers l'étranger - Exportations massives de grumes vers l'étranger
Question écrite n° 5955 de Mme Frédérique Lardet: Date de dépôt : 27/02/2018; politique économique - Économie de la fonctionnalité - Bilan et perspectives - Économie de la fonctionnalité - Bilan et perspectives
Question écrite n° 42570 de M. Adrien Morenas: Date de dépôt : 16/11/2021; personnes handicapées - Revalorisation de carrière et amélioration des conditions de travail des AESH - Revalorisation de carrière et amélioration des conditions de travail des AESH
Question écrite n° 13819 de Mme Caroline Janvier: Date de dépôt : 30/10/2018; santé - Moyens de la lutte contre l'addiction aux opiacés - Moyens de la lutte contre l'addiction aux opiacés