Résultats de la recherche - Assemblée nationale

418773 résultats trouvés

Question écrite n° 28671 de Mme Emmanuelle Ménard: Date de dépôt : 21/04/2020; maladies - Impact du covid-19 sur les patients atteints de maladies chroniques - Impact du covid-19 sur les patients atteints de maladies chroniques
Question écrite n° 3306 de M. Gabriel Serville: Date de dépôt : 28/11/2017; outre-mer - Controleurs aériens Cayenne - Controleurs aériens Cayenne
Question écrite n° 5562 de M. Dominique Potier: Date de dépôt : 20/02/2018; consommation - Expérimenter l'affichage de la durée de vie des produits - Expérimenter l'affichage de la durée de vie des produits
Question au Gouvernement n° 710 de M. Grégory Galbadon: Date de dépôt : 21/03/2018; sports - sport et handicap - sport et handicap
Question écrite n° 28237 de M. Didier Quentin: Date de dépôt : 14/04/2020; agriculture - La situation préoccupante de la filière viticole française - La situation préoccupante de la filière viticole française
Question écrite n° 30632 de M. Jean-Hugues Ratenon: Date de dépôt : 23/06/2020; outre-mer - Délai de livraison des colis postaux - Délai de livraison des colis postaux
Question écrite n° 8828 de M. Laurent Garcia: Date de dépôt : 05/06/2018; administration - Inquiétude des commissaires enquêteurs - Inquiétude des commissaires enquêteurs
Question écrite n° 45443 de M. Rémy Rebeyrotte: Date de dépôt : 03/05/2022; urbanisme - Application de l'objectif du « zéro artificialisation nette ». - Application de l'objectif du « zéro artificialisation nette ».
Question écrite n° 5920 de M. Brahim Hammouche: Date de dépôt : 27/02/2018; maladies - Prise en charge des cancers et des maladies incurables chez l'enfant - Prise en charge des cancers et des maladies incurables chez l'enfant
Question écrite n° 16159 de M. Éric Poulliat: Date de dépôt : 22/01/2019; taxe sur la valeur ajoutée - Expertises médicales destinées à la justice - Honoraires - TVA applicable - Expertises médicales destinées à la justice - Honoraires - TVA applicable