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Question écrite n° 44750 de M. Emmanuel Maquet
Date de dépôt : 08/03/2022
professions et activités sociales - Ségur de la Santé et personnes en situation de handicap - Ségur de la Santé et personnes en situation de handicap
Question écrite n° 20769 de M. Vincent Descoeur
Date de dépôt : 25/06/2019
fonction publique territoriale - Recrutement de personnel soignant dans les EHPAD - Recrutement de personnel soignant dans les EHPAD
Question écrite n° 24202 de Mme Marie-Noëlle Battistel
Date de dépôt : 05/11/2019
enseignement secondaire - Application de la réforme du baccalauréat pour les lycéens en ski-études - Application de la réforme du baccalauréat pour les lycéens en ski-études
Question écrite n° 27902 de Mme Virginie Duby-Muller
Date de dépôt : 31/03/2020
retraites : généralités - Plan d'épargne retraite loi Madelin (PERM) - Plan d'épargne retraite loi Madelin (PERM)
Question écrite n° 44316 de Mme Mathilde Panot
Date de dépôt : 22/02/2022
associations et fondations - Etat préoccupant des libertés associatives en France - Etat préoccupant des libertés associatives en France
Question écrite n° 9957 de M. Thierry Benoit
Date de dépôt : 26/06/2018
santé - Arrêt du tabac - Recherche et information sur le vapotage - Arrêt du tabac - Recherche et information sur le vapotage
Question écrite n° 39013 de M. Dominique Potier
Date de dépôt : 18/05/2021
politique extérieure - Gouvernance du Sommet des Nations unies sur les systèmes alimentaires - Gouvernance du Sommet des Nations unies sur les systèmes alimentaires
Question écrite n° 17288 de M. Ugo Bernalicis
Date de dépôt : 26/02/2019
enseignement maternel et primaire - Situation des enseignants du premier degré ex-instituteurs - Situation des enseignants du premier degré ex-instituteurs
Question écrite n° 29724 de M. Nicolas Forissier
Date de dépôt : 19/05/2020
transports aériens - Soutien aux aéroports - Soutien aux aéroports
Question écrite n° 12124 de Mme Marie-Christine Dalloz
Date de dépôt : 18/09/2018
assurance maladie maternité - Prise en charge des indemnités journalières d'arrêt maladie - Prise en charge des indemnités journalières d'arrêt maladie