Résultats de la recherche - Assemblée nationale

418685 résultats trouvés

Question écrite n° 43121 de M. Thibault Bazin: Date de dépôt : 14/12/2021; professions de santé - Zonages ARS - Zonages ARS
Question écrite n° 43135 de M. Stéphane Buchou: Date de dépôt : 14/12/2021; sports - Situation des fédérations sportives - Situation des fédérations sportives
Question écrite n° 43160 de M. Bernard Perrut: Date de dépôt : 21/12/2021; agriculture - Lutte contre l'insécurité alimentaire - Lutte contre l'insécurité alimentaire
Question écrite n° 43185 de M. Sacha Houlié: Date de dépôt : 21/12/2021; cycles et motocycles - Extension de l'arrêté d'homologation à la conversion superéthanol aux motos - Extension de l'arrêté d'homologation à la conversion superéthanol aux motos
Question écrite n° 43213 de Mme Perrine Goulet: Date de dépôt : 21/12/2021; finances publiques - Contractualisation avec les collectivités territoriales et contrôle parlementair - Contractualisation avec les collectivités territoriales et contrôle parlementair
Question écrite n° 43223 de Mme Michèle Tabarot: Date de dépôt : 21/12/2021; lieux de privation de liberté - Brouilleurs d'ondes dans les établissements pénitentiaires - Brouilleurs d'ondes dans les établissements pénitentiaires
Question écrite n° 43241 de M. Jean-Charles Larsonneur: Date de dépôt : 21/12/2021; personnes handicapées - Dégressivité de l'allocation aux adultes handicapés - Dégressivité de l'allocation aux adultes handicapés
Question écrite n° 43267 de Mme Sophie Mette: Date de dépôt : 21/12/2021; professions de santé - Les étudiants en psychomotricité et l'indemnité de stage - Les étudiants en psychomotricité et l'indemnité de stage
Question écrite n° 43274 de M. Belkhir Belhaddad: Date de dépôt : 21/12/2021; religions et cultes - Crédits en faveur de la promotion de la culture de l'islam - Crédits en faveur de la promotion de la culture de l'islam
Question écrite n° 43295 de M. Sébastien Jumel: Date de dépôt : 21/12/2021; tourisme et loisirs - Situation économique du secteur des loisirs intérieurs - Situation économique du secteur des loisirs intérieurs