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Question écrite n° 31907 de M. Michel Larive
Date de dépôt : 18/08/2020
télécommunications - Télécommunications en milieu rural - Télécommunications en milieu rural
Question écrite n° 14168 de M. Patrice Verchère
Date de dépôt : 13/11/2018
mines et carrières - Pollution mines de plomb - Pollution mines de plomb
Question écrite n° 26604 de M. Jean-Luc Warsmann
Date de dépôt : 11/02/2020
sécurité routière - Signalisation des véhicules d'intervention urgente - Signalisation des véhicules d'intervention urgente
Question écrite n° 11260 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 31/07/2018
chambres consulaires - Stabilisation de la ressource fiscale affectée aux CCI - Stabilisation de la ressource fiscale affectée aux CCI
Question écrite n° 31374 de M. Cédric Villani
Date de dépôt : 28/07/2020
enseignement secondaire - Place des sciences de la vie et de la Terre (SVT) dans l'enseignement secondaire - Place des sciences de la vie et de la Terre (SVT) dans l'enseignement secondaire
Question orale sans débat n° 490 de Mme Marietta Karamanli
Date de dépôt : 11/12/2018
santé - Accès aux soins visuels des Manceaux et Sarthois. - Accès aux soins visuels des Manceaux et Sarthois.
Question au Gouvernement n° 4022 de M. Jean-Christophe Lagarde
Date de dépôt : 19/05/2021
santé - Politique de vaccination - Politique de vaccination
Question au Gouvernement n° 79 de M. Richard Ferrand
Date de dépôt : 10/08/2017
Parlement - bilan de la session extraordinaire - bilan de la session extraordinaire
Question écrite n° 43810 de Mme Cécile Muschotti
Date de dépôt : 25/01/2022
professions et activités sociales - Reconnaissance de la socio-esthétique - Reconnaissance de la socio-esthétique
Question écrite n° 16782 de Mme Séverine Gipson
Date de dépôt : 12/02/2019
enseignement supérieur - L'intégration à Parcoursup des enfants de militaires - L'intégration à Parcoursup des enfants de militaires