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Question écrite n° 43122 de Mme Typhanie Degois
Date de dépôt : 14/12/2021
professions et activités sociales - Reconnaissance du métier de conseil conjugal et familial - Reconnaissance du métier de conseil conjugal et familial
Question écrite n° 8763 de M. Fabien Roussel
Date de dépôt : 29/05/2018
politique sociale - Financement des centres sociaux - Financement des centres sociaux
Question écrite n° 21397 de M. Jean-Luc Fugit
Date de dépôt : 16/07/2019
agriculture - Nécessaire recherche pour solutions face aux maladies fongiques en agriculture - Nécessaire recherche pour solutions face aux maladies fongiques en agriculture
Question écrite n° 33833 de M. Grégory Besson-Moreau
Date de dépôt : 10/11/2020
sang et organes humains - Prise en compte des demandes des personnels de l'Établissement français du sang - Prise en compte des demandes des personnels de l'Établissement français du sang
Question écrite n° 16094 de M. Belkhir Belhaddad
Date de dépôt : 22/01/2019
personnes handicapées - ULIS - AESH - Indemnisation pour mission de coordination et de synthèse - ULIS - AESH - Indemnisation pour mission de coordination et de synthèse
Question écrite n° 8329 de M. Philippe Dunoyer
Date de dépôt : 15/05/2018
outre-mer - Régime de l'indemnité temporaire de retraite (ITR) - Régime de l'indemnité temporaire de retraite (ITR)
Question écrite n° 28530 de M. François Cormier-Bouligeon
Date de dépôt : 21/04/2020
assurance maladie maternité - Remboursement des tests sérologiques covid-19 - Remboursement des tests sérologiques covid-19
Question écrite n° 5421 de Mme Claire O'Petit
Date de dépôt : 13/02/2018
personnes handicapées - Accès à l'emploi des parents d'enfant avec handicap - Accès à l'emploi des parents d'enfant avec handicap
Question au Gouvernement n° 1962 de Mme Valérie Beauvais
Date de dépôt : 23/05/2019
politique économique - Bilan économique - Bilan économique
Question écrite n° 45302 de M. Vincent Ledoux
Date de dépôt : 19/04/2022
agriculture - Conséquences de la tempête Eunice pour les maraîchers - Conséquences de la tempête Eunice pour les maraîchers