Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 3617 de M. Sébastien Humbert: Date de dépôt : 28/01/2025; urbanisme - Contraintes techniques imposées par l'architecte des Bâtiments de France - Contraintes techniques imposées par l'architecte des Bâtiments de France
Question écrite n° 3610 de M. Yannick Monnet: Date de dépôt : 28/01/2025; télécommunications - Conséquences de la fermeture des réseaux 2G et 3G pour la téléassistance - Conséquences de la fermeture des réseaux 2G et 3G pour la téléassistance
Question écrite n° 3553 de M. Sébastien Humbert: Date de dépôt : 28/01/2025; outre-mer - Radar hydrométéorologique à La Vigie (Mayotte) - Radar hydrométéorologique à La Vigie (Mayotte)
Question écrite n° 3503 de Mme Michèle Martinez: Date de dépôt : 28/01/2025; étrangers - Tentatives de déstabilisation par des relais des autorités algériennes en France - Tentatives de déstabilisation par des relais des autorités algériennes en France
Question écrite n° 3408 de Mme Florence Goulet: Date de dépôt : 28/01/2025; agriculture - Moratoire sur les contrôles et les normes agricoles - Moratoire sur les contrôles et les normes agricoles
Question écrite n° 3423 de Mme Nicole Dubré-Chirat: Date de dépôt : 28/01/2025; assurance maladie maternité - Respect de la nouvelle convention tarifaire par les CNSP - Respect de la nouvelle convention tarifaire par les CNSP
Question écrite n° 3409 de Mme Marine Hamelet: Date de dépôt : 28/01/2025; agriculture - Produits phytosanitaires dans la filière du pruneau d'Agen - Produits phytosanitaires dans la filière du pruneau d'Agen
Question écrite n° 3573 de M. Stéphane Mazars: Date de dépôt : 28/01/2025; professions de santé - Assouplissement des conditions de reprise de la formation au métier d'infirmier - Assouplissement des conditions de reprise de la formation au métier d'infirmier
N° 857 - Proposition de résolution européenne de M. Nicolas Metzdorf visant à condamner les ingérences de l'Azerbaïdjan, et du « Groupe d'initiative Bakou », en Nouvelle-Calédonie et dans les Outre-mer: Date de dépôt : 28/01/2025; Voir le dossier (Condamner les ingérences de l'Azerbaïdjan, et du « Groupe d'initiative Bakou », en Nouvelle-Calédonie et dans les Outre-mer)
N° 860 - Proposition de résolution européenne de M. Philippe Bolo sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques: Date de dépôt : 28/01/2025; Voir le dossier (Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques)