Résultats de la recherche

200021 résultats trouvés

Amendement n° 1230 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634: Date de dépôt : 22/05/2024; Amendement de M. Panifous, M. de Courson, M. Acquaviva, Mme Bassire, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Castellani, M. Colombani, Mme Descamps, Mme Froger, M. Lenormand, M. Mathiasin, M. Molac, M. Morel-À-L'Huissier, M. Pancher, M. Saint-Huile et M. Taupiac - Après l'article 2 - Rejeté; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1170 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634: Date de dépôt : 22/05/2024; Amendement de Mme Blin - Article 15 - Non renseigné; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
N° 2642 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de M. Frédéric Maillot et plusieurs de ses collègues pour une meilleure réussite scolaire des jeunes ultramarins grâce à l'apprentissage des langues régionales (2517).: Texte adopté en commission; Voir le dossier (Meilleure réussite scolaire des jeunes ultramarins grâce à l'apprentissage des langues régionales)
Amendement n° 1360 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634: Date de dépôt : 22/05/2024; Amendement de M. Dubois, Mme Petex, Mme Valentin, M. Descoeur, M. Taite, M. Ray, M. Le Fur, M. Brigand, M. Breton, M. Bazin, M. Boucard et M. Gosselin - Article 2 - Non soutenu; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 995 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634: Date de dépôt : 22/05/2024; Amendement de M. Bony - Article 2 - Non soutenu; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1268 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634: Date de dépôt : 22/05/2024; Amendement de Mme Ménard - Article 2 - Non soutenu; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1035 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634: Date de dépôt : 22/05/2024; Amendement de M. Gosselin - Article 2 - Non soutenu; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1154 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634: Date de dépôt : 22/05/2024; Amendement de Mme Blin, M. Juvin, M. Hetzel, M. Breton, Mme Corneloup, Mme Serre et M. Gosselin - Article 2 - Rejeté; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1485 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634: Date de dépôt : 22/05/2024; Amendement de M. Le Fur, M. Hetzel, Mme Blin, M. Kamardine, M. Breton, Mme Corneloup, Mme Bonnet, M. Cordier, M. Gosselin et M. Bazin - Article 2 - Rejeté; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1486 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634: Date de dépôt : 22/05/2024; Amendement de M. Le Fur, M. Kamardine, M. Breton, Mme Bonnet et M. Cordier - Article 2 - Rejeté; Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)