Résultats de la recherche - Assemblée nationale

420804 résultats trouvés

Question écrite n° 2202 de Mme Véronique Louwagie: Date de dépôt : 24/10/2017; arts et spectacles - La musique en France - La musique en France
Question écrite n° 32436 de Mme Pascale Boyer: Date de dépôt : 22/09/2020; tourisme et loisirs - Soutien aux centres de vacances - Soutien aux centres de vacances
Question écrite n° 27133 de M. Patrick Hetzel: Date de dépôt : 03/03/2020; impôt sur le revenu - Prélèvement à la source des retraités et manque de visibilité - Prélèvement à la source des retraités et manque de visibilité
Question écrite n° 4024 de M. Joaquim Pueyo: Date de dépôt : 19/12/2017; police - Nouveau suicide de policier - Nouveau suicide de policier
Question écrite n° 9980 de Mme Gisèle Biémouret: Date de dépôt : 26/06/2018; sports - Fonds pour le développement de la vie associative décret associations sportives - Fonds pour le développement de la vie associative décret associations sportives
Question écrite n° 17844 de Mme Valérie Beauvais: Date de dépôt : 19/03/2019; catastrophes naturelles - Catastrophe naturelle - sècheresse - Catastrophe naturelle - sècheresse
Question écrite n° 37958 de M. Guillaume Garot: Date de dépôt : 06/04/2021; santé - Prévention des troubles psychiques liés à la crise sanitaire - Prévention des troubles psychiques liés à la crise sanitaire
Question écrite n° 9546 de M. Jean-Claude Bouchet: Date de dépôt : 19/06/2018; maladies - Lutte contre le diabète - Lutte contre le diabète
Question écrite n° 34616 de Mme Carole Bureau-Bonnard: Date de dépôt : 08/12/2020; cérémonies publiques et fêtes légales - Règles applicables aux collectivités locales en matière de protocole - Règles applicables aux collectivités locales en matière de protocole
Question écrite n° 29313 de Mme Josiane Corneloup: Date de dépôt : 12/05/2020; associations et fondations - Levée du confinement pour les manifestations culturelles et festives - Levée du confinement pour les manifestations culturelles et festives