Résultats de la recherche - Assemblée nationale

420813 résultats trouvés

Question écrite n° 40981 de Mme Nathalie Porte: Date de dépôt : 14/09/2021; enfants - Parution d'un décret sur la taille des plans de change des enfants - Parution d'un décret sur la taille des plans de change des enfants
Question écrite n° 33422 de M. Paul Molac: Date de dépôt : 27/10/2020; professions et activités sociales - Reconnaissance des professionnels du social et du médico-social - Reconnaissance des professionnels du social et du médico-social
Question écrite n° 11697 de Mme Jennifer De Temmerman: Date de dépôt : 07/08/2018; services publics - Généralisation des services publics itinérants - Généralisation des services publics itinérants
Question écrite n° 5010 de M. Jean-Luc Lagleize: Date de dépôt : 30/01/2018; transports routiers - Péage autoroutier de L'Union en Haute-Garonne - Péage autoroutier de L'Union en Haute-Garonne
Question au Gouvernement n° 4459 de M. David Corceiro: Date de dépôt : 03/11/2021; jeunes - Contrat d'engagement jeune - Contrat d'engagement jeune
Question écrite n° 18830 de Mme Émilie Bonnivard: Date de dépôt : 16/04/2019; énergie et carburants - Méthanisation - Biogaz - Méthanisation - Biogaz
Question écrite n° 35244 de M. Pierre-Yves Bournazel: Date de dépôt : 22/12/2020; politique extérieure - Stratégie d'utilisation de Paris 2024 dans le cadre du réseau diplomatique - Stratégie d'utilisation de Paris 2024 dans le cadre du réseau diplomatique
Question écrite n° 38944 de M. François Jolivet: Date de dépôt : 18/05/2021; communes - Réalisation de photographies d'identité dans les mairies - Réalisation de photographies d'identité dans les mairies
Question au Gouvernement n° 1551 de Mme Céline Calvez: Date de dépôt : 16/01/2019; enseignement supérieur - CAPES d'informatique - CAPES d'informatique
Question écrite n° 3399 de Mme Barbara Pompili: Date de dépôt : 05/12/2017; agriculture - Provenance/étiquetage du miel - Provenance/étiquetage du miel