72460 résultats trouvés
- Question écrite n° 5768 de Mme Sophie Mette
- Date de dépôt : 08/04/2025
- maladies - Contrôle et protection des droits en psychiatrie - Contrôle et protection des droits en psychiatrie
- Question écrite n° 5721 de Mme Ségolène Amiot
- Date de dépôt : 08/04/2025
- enseignement - Application des engagements de l'État pour l'enseignement du breton - Application des engagements de l'État pour l'enseignement du breton
- Question écrite n° 5767 de M. Roger Chudeau
- Date de dépôt : 08/04/2025
- maladies - CNR TCLA - CNR TCLA
- Question écrite n° 5789 de M. Moerani Frébault
- Date de dépôt : 08/04/2025
- outre-mer - Mise en place de la continuité territoriale interne en Polynésie française - Mise en place de la continuité territoriale interne en Polynésie française
- Question écrite n° 5758 de M. Idir Boumertit
- Date de dépôt : 08/04/2025
- industrie - Nationalisation des entreprises stratégiques pour la souveraineté nationale - Nationalisation des entreprises stratégiques pour la souveraineté nationale
- Amendement n° 1047 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1100
- Date de dépôt : 05/04/2025
- Amendement de M. Juvin, M. Le Fur, M. Breton, M. Brigand, M. Forissier, Mme Sylvie Bonnet et M. Hetzel - Article 13 - Non renseigné
- Voir le dossier (Fin de vie)
- Amendement n° 1026 - RÉFORME DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC ET SOUVERAINETÉ AUDIOVISUELLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 118
- Date de dépôt : 31/03/2025
- Amendement de M. Patrier-Leitus, rapporteur et Mme Duby-Muller, rapporteure - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle)
- Amendement n° 1750 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1191
- Date de dépôt : 04/04/2025
- Amendement de M. Fournier, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, Mme Voynet, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, M. Biteau, M. Arnaud Bonnet, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Davi, M. Duplessy, Mme Garin, M. Damien Girard, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lahais, M. Lucas-Lundy, Mme Ozenne, M. Peytavie, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, M. Thierry, Mme Sandrine Rousseau, M. Ruffin, Mme Sas, Mme Sebaihi, Mme Simonnet, Mme Taillé-Polian et M. Tavernier - Après l'article 30 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
- Amendement n° 1194 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1191
- Date de dépôt : 04/04/2025
- Amendement de Mme Blin, M. Wauquiez, M. Bazin, Mme Bazin-Malgras, M. Berger, Mme Sylvie Bonnet, Mme Bonnivard, M. Bony, M. Boucard, M. Bourgeaux, M. Breton, M. Brigand, M. Ceccoli, M. Cordier, Mme Corneloup, Mme de Maistre, M. Descoeur, Mme Dezarnaud, M. Di Filippo, M. Dive, Mme Duby-Muller, M. Forissier, M. Gosselin, Mme Gruet, M. Herbillon, M. Hetzel, M. Jeanbrun, M. Juvin, M. Le Fur, M. Lepers, M. Liger, M. Liégeon, M. Marleix, Mme Alexandra Martin, Mme Frédérique Meunier, M. Nury, M. Pauget, Mme Petex, M. Portier, M. Ray, M. Rolland, Mme Tabarot, M. Taite, M. Thiériot, M. Vermorel-Marques et M. Jean-Pierre Vigier - Après l'article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
- Dossier législatif - Mission d'information sur la santé mentale des mineurs
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