73283 résultats trouvés
- Question écrite n° 3469 de Mme Edwige Diaz
- Date de dépôt : 28/01/2025
- enfants - Situation des accueillants familiaux - Situation des accueillants familiaux
- Question écrite n° 2913 de Mme Delphine Lingemann
- Date de dépôt : 24/12/2024
- automobiles - Contrôle technique et véhicule de collection - Contrôle technique et véhicule de collection
- Question écrite n° 5102 de Mme Josy Poueyto
- Date de dépôt : 18/03/2025
- état civil - Outre-mer : durée de validité de l'extrait d'acte de naissance - Outre-mer : durée de validité de l'extrait d'acte de naissance
- Question écrite n° 5784 de M. Bastien Lachaud
- Date de dépôt : 08/04/2025
- outre-mer - Difficultés du retour après une incarcération éloignée de la ville d'origine - Difficultés du retour après une incarcération éloignée de la ville d'origine
- Question écrite n° 2298 de M. Thomas Ménagé
- Date de dépôt : 26/11/2024
- famille - Maintien des relations des enfants placés avec leurs grands-parents - Maintien des relations des enfants placés avec leurs grands-parents
- Question écrite n° 5797 de M. Pascal Lecamp
- Date de dépôt : 08/04/2025
- personnes âgées - Mise en place des quotas d'accueil de nuit - maladies neurodégénératives - Mise en place des quotas d'accueil de nuit - maladies neurodégénératives
- Question écrite n° 5834 de M. Bryan Masson
- Date de dépôt : 08/04/2025
- religions et cultes - Interdiction des Frères Musulmans - Interdiction des Frères Musulmans
- Question écrite n° 5796 de M. José Gonzalez
- Date de dépôt : 08/04/2025
- personnes âgées - Difficultés des seniors en milieu rural - Difficultés des seniors en milieu rural
- Amendement n° 1027 - RÉFORME DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC ET SOUVERAINETÉ AUDIOVISUELLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 118
- Date de dépôt : 31/03/2025
- Amendement de Mme Duby-Muller, rapporteure et M. Patrier-Leitus, rapporteur - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle)
- Amendement n° 1119 - RÉFORME DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC ET SOUVERAINETÉ AUDIOVISUELLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 118
- Date de dépôt : 01/04/2025
- Amendement de Mme Taillé-Polian et les membres du groupe Écologiste et social - Article PREMIER - Rejeté
- Voir le dossier (Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle)
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