Résultats de la recherche - Assemblée nationale

420468 résultats trouvés

Question écrite n° 12265 de M. José Evrard: Date de dépôt : 18/09/2018; professions de santé - Numerus clausus en médecine - Numerus clausus en médecine
Question écrite n° 32379 de Mme Véronique Louwagie: Date de dépôt : 22/09/2020; personnes handicapées - Masques inclusifs dans les établissements scolaires - Masques inclusifs dans les établissements scolaires
Question écrite n° 24701 de M. Yannick Favennec-Bécot: Date de dépôt : 26/11/2019; eau et assainissement - Ressources en eau - protection des ouvrages hydrauliques - Ressources en eau - protection des ouvrages hydrauliques
Question écrite n° 44815 de M. Olivier Falorni: Date de dépôt : 15/03/2022; fonction publique hospitalière - Revalorisation ambulanciers hospitaliers - Revalorisation ambulanciers hospitaliers
Question écrite n° 17787 de Mme Frédérique Meunier: Date de dépôt : 12/03/2019; sécurité des biens et des personnes - Port de la barbe au sein des services départementaux d'incendie et de secours - Port de la barbe au sein des services départementaux d'incendie et de secours
Question écrite n° 31293 de Mme Bénédicte Taurine: Date de dépôt : 21/07/2020; ruralité - Manque budgétaire pour la politique de développement rural - Manque budgétaire pour la politique de développement rural
Question écrite n° 14445 de M. Paul Molac: Date de dépôt : 20/11/2018; santé - Dispositif de surveillance des anomalies congénitales - Dispositif de surveillance des anomalies congénitales
Question écrite n° 286 de M. Ludovic Pajot: Date de dépôt : 01/08/2017; ambassades et consulats - Nomination d'ambassadeurs thématiques - Nomination d'ambassadeurs thématiques
Question écrite n° 16267 de M. Dino Cinieri: Date de dépôt : 29/01/2019; impôts et taxes - Coût de l'expatriation fiscale - Coût de l'expatriation fiscale
Question écrite n° 28703 de Mme Perrine Goulet: Date de dépôt : 21/04/2020; personnes handicapées - Rente-survie et âge de souscription - Rente-survie et âge de souscription