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Question écrite n° 1730 de Mme Isabelle Valentin
Date de dépôt : 03/10/2017
terrorisme - Terrorisme - Terrorisme
Question écrite n° 24405 de M. Gabriel Serville
Date de dépôt : 12/11/2019
outre-mer - Psychiatrie - Guyane - Psychiatrie - Guyane
Question écrite n° 44519 de M. Jean-Jacques Gaultier
Date de dépôt : 01/03/2022
baux - Problématique des transferts des droits d'exploitation des EHPAD - Problématique des transferts des droits d'exploitation des EHPAD
Question écrite n° 19102 de M. Frédéric Barbier
Date de dépôt : 23/04/2019
santé - Risques liés à l'usage de la pipe à eau - Risques liés à l'usage de la pipe à eau
Question écrite n° 39216 de Mme Michèle Tabarot
Date de dépôt : 01/06/2021
communes - Impact de la crise sanitaire sur les finances locales - Impact de la crise sanitaire sur les finances locales
Question écrite n° 41611 de M. Nicolas Forissier
Date de dépôt : 05/10/2021
jeunes - Jeunes et associations - Jeunes et associations
Question écrite n° 29927 de M. Jean-Michel Mis
Date de dépôt : 02/06/2020
animaux - Associations de protection animale - Associations de protection animale
Question écrite n° 12327 de Mme Sophie Panonacle
Date de dépôt : 25/09/2018
automobiles - Développement des véhicules électriques - Développement des véhicules électriques
Question écrite n° 14583 de M. Benoit Potterie
Date de dépôt : 27/11/2018
ordre public - Décision de la préfecture de Moselle concernant les supporters du RC Lens - Décision de la préfecture de Moselle concernant les supporters du RC Lens
Question écrite n° 34697 de M. Jean-Luc Mélenchon
Date de dépôt : 08/12/2020
fonctionnaires et agents publics - Cinq chargés de recherche du CNRS radiés - Cinq chargés de recherche du CNRS radiés