Résultats de la recherche - Assemblée nationale

422159 résultats trouvés

Question orale sans débat n° 287 de Mme Sarah El Haïry: Date de dépôt : 10/04/2018; élevage - Vol de moutons - Vol de moutons
Question écrite n° 598 de M. Thibault Bazin: Date de dépôt : 08/08/2017; prestations familiales - Allocation de rentrée scolaire - Allocation de rentrée scolaire
Question écrite n° 43607 de M. Jean-Charles Larsonneur: Date de dépôt : 18/01/2022; institutions sociales et médico sociales - Revalorisation salariale du personnel des services de soins et d'aide à domicile - Revalorisation salariale du personnel des services de soins et d'aide à domicile
Question écrite n° 38304 de Mme Isabelle Florennes: Date de dépôt : 20/04/2021; logement - Octroi de l'agrément à l'Union nationale des locataires indépendants - Octroi de l'agrément à l'Union nationale des locataires indépendants
Question au Gouvernement n° 4611 de M. Nicolas Forissier: Date de dépôt : 08/12/2021; énergie et carburants - Implantations d'éoliennes - Implantations d'éoliennes
Question écrite n° 16579 de M. Joël Giraud: Date de dépôt : 05/02/2019; maladies - Maladie de Tarlov - Maladie de Tarlov
Question écrite n° 11415 de Mme Élodie Jacquier-Laforge: Date de dépôt : 31/07/2018; recherche et innovation - Fausse science - Fausse science
Question orale sans débat n° 645 de M. Christophe Blanchet: Date de dépôt : 19/03/2019; espace et politique spatiale - Difficultés des PME de la filière spatiale - Principe de retour géographique - Difficultés des PME de la filière spatiale - Principe de retour géographique
Question écrite n° 13671 de M. Denis Sommer: Date de dépôt : 30/10/2018; agroalimentaire - Compétitivité des industries de transformation alimentaire bio - Compétitivité des industries de transformation alimentaire bio
Question écrite n° 33785 de M. Jean-Claude Bouchet: Date de dépôt : 10/11/2020; Mutualité sociale agricole - Convention MSA - État - Convention MSA - État