Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question au Gouvernement n° 4639 de Mme Isabelle Florennes: Date de dépôt : 15/12/2021; patrimoine culturel - Dégradation du mémorial du Mont-Valérien - Dégradation du mémorial du Mont-Valérien
Question écrite n° 26688 de M. Michel Larive: Date de dépôt : 18/02/2020; emploi et activité - CAP emploi - CAP emploi
Question au Gouvernement n° 1731 de Mme Sabine Rubin: Date de dépôt : 07/03/2019; famille - familles monoparentales - familles monoparentales
Question écrite n° 20080 de M. Vincent Rolland: Date de dépôt : 04/06/2019; assurances - Participation des bénéfices au titre des contrats d'assurance vie - Participation des bénéfices au titre des contrats d'assurance vie
Question écrite n° 3579 de M. Laurent Saint-Martin: Date de dépôt : 05/12/2017; postes - Qualité du service public postal dans le département du Val-de-Marne - Qualité du service public postal dans le département du Val-de-Marne
Question écrite n° 40194 de M. Thibault Bazin: Date de dépôt : 20/07/2021; chasse et pêche - Pêche en flotte-tube - Pêche en flotte-tube
Question au Gouvernement n° 983 de M. Olivier Gaillard: Date de dépôt : 13/06/2018; énergie et carburants - importation d'huile de palme pour la production de carburant - importation d'huile de palme pour la production de carburant
Question écrite n° 23346 de M. Pierre Cordier: Date de dépôt : 01/10/2019; sécurité des biens et des personnes - Violences contre les forces de l'ordre et de secours - Violences contre les forces de l'ordre et de secours
Question écrite n° 2493 de Mme Nicole Le Peih: Date de dépôt : 31/10/2017; famille - Prise en compte CAF enfant en garde alternée - Prise en compte CAF enfant en garde alternée
Question écrite n° 25168 de M. Éric Straumann: Date de dépôt : 17/12/2019; administration - Enquête administrative - dysfonctionnements au ministère de la culture - Enquête administrative - dysfonctionnements au ministère de la culture