Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 40194 de M. Thibault Bazin: Date de dépôt : 20/07/2021; chasse et pêche - Pêche en flotte-tube - Pêche en flotte-tube
Question au Gouvernement n° 983 de M. Olivier Gaillard: Date de dépôt : 13/06/2018; énergie et carburants - importation d'huile de palme pour la production de carburant - importation d'huile de palme pour la production de carburant
Question écrite n° 23346 de M. Pierre Cordier: Date de dépôt : 01/10/2019; sécurité des biens et des personnes - Violences contre les forces de l'ordre et de secours - Violences contre les forces de l'ordre et de secours
Question écrite n° 2493 de Mme Nicole Le Peih: Date de dépôt : 31/10/2017; famille - Prise en compte CAF enfant en garde alternée - Prise en compte CAF enfant en garde alternée
Question écrite n° 25168 de M. Éric Straumann: Date de dépôt : 17/12/2019; administration - Enquête administrative - dysfonctionnements au ministère de la culture - Enquête administrative - dysfonctionnements au ministère de la culture
Question écrite n° 20004 de M. Adrien Morenas: Date de dépôt : 28/05/2019; politique extérieure - ALSTOM se retire de l'appel d'offre de l'extension du tramway de Jérusalem - ALSTOM se retire de l'appel d'offre de l'extension du tramway de Jérusalem
Question au Gouvernement n° 3911 de Mme Sylvie Bouchet Bellecourt: Date de dépôt : 31/03/2021; santé - Campagne vaccinale - Campagne vaccinale
Question écrite n° 40118 de M. Hugues Renson: Date de dépôt : 13/07/2021; justice - Crise de l'expertise psychiatrique dans le domaine de la justice - Crise de l'expertise psychiatrique dans le domaine de la justice
Question écrite n° 22260 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier: Date de dépôt : 06/08/2019; énergie et carburants - Empreinte carbone des éoliennes - Empreinte carbone des éoliennes
Question écrite n° 5759 de M. Christian Hutin: Date de dépôt : 20/02/2018; sécurité des biens et des personnes - Autorisation des caméras-piétons pour les sapeurs-pompiers en intervention. - Autorisation des caméras-piétons pour les sapeurs-pompiers en intervention.