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Question écrite n° 44596 de Mme Valérie Beauvais
Date de dépôt : 01/03/2022
personnes handicapées - Projet de réforme des modalités de prise en charge des fauteuils roulants - Projet de réforme des modalités de prise en charge des fauteuils roulants
Question écrite n° 1373 de M. Fabien Roussel
Date de dépôt : 26/09/2017
personnes handicapées - Situation des personnes sourdes ou malentendantes - Situation des personnes sourdes ou malentendantes
Question écrite n° 12937 de M. Ian Boucard
Date de dépôt : 02/10/2018
sports - Impact sur la baisse des crédits du sport - Impact sur la baisse des crédits du sport
Question écrite n° 24048 de Mme Marie-France Lorho
Date de dépôt : 29/10/2019
entreprises - La composition du conseil d'administration de Huawei France - La composition du conseil d'administration de Huawei France
Question écrite n° 21140 de Mme Catherine Kamowski
Date de dépôt : 09/07/2019
agriculture - Agriculture - Importation - Déséquilibre concurrentiel - Agriculture - Importation - Déséquilibre concurrentiel
Question écrite n° 4639 de M. Stéphane Demilly
Date de dépôt : 23/01/2018
énergie et carburants - Éolien - Éolien
Question écrite n° 41254 de Mme Lise Magnier
Date de dépôt : 21/09/2021
sécurité routière - Sécurité liée aux nouveaux modes de transports - Sécurité liée aux nouveaux modes de transports
Question écrite n° 6895 de M. Dimitri Houbron
Date de dépôt : 27/03/2018
personnes handicapées - Situation des accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH) - Situation des accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH)
Question écrite n° 11851 de Mme Marie-Ange Magne
Date de dépôt : 28/08/2018
retraites : généralités - Moniteurs de colonie de vacances et droits à la retraite - Moniteurs de colonie de vacances et droits à la retraite
Question écrite n° 31965 de Mme Frédérique Tuffnell
Date de dépôt : 01/09/2020
énergie et carburants - Biocarburant avancé produit à partir de graisses de flottation - Biocarburant avancé produit à partir de graisses de flottation