Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 40619 de Mme Agnès Firmin Le Bodo: Date de dépôt : 03/08/2021; sang et organes humains - Difficultés des EFS - Difficultés des EFS
Question écrite n° 15202 de M. Hervé Saulignac: Date de dépôt : 18/12/2018; éducation physique et sportive - Avenir de l'EPS dans le cadre de la réforme du baccalauréat - Avenir de l'EPS dans le cadre de la réforme du baccalauréat
Question écrite n° 42875 de M. Robert Therry: Date de dépôt : 30/11/2021; transports aériens - Accord de libre-échange sur le transport aérien entre UE et Qatar - Accord de libre-échange sur le transport aérien entre UE et Qatar
Question écrite n° 35316 de Mme Nathalie Porte: Date de dépôt : 29/12/2020; commerce et artisanat - Disparités entre les cordonniers de centre-ville et ceux de galerie marchande - Disparités entre les cordonniers de centre-ville et ceux de galerie marchande
Question écrite n° 37572 de M. Bruno Questel: Date de dépôt : 23/03/2021; sécurité routière - Stage de récupération de points du permis de conduire - Stage de récupération de points du permis de conduire
Question écrite n° 9160 de Mme Patricia Gallerneau: Date de dépôt : 12/06/2018; dépendance - Tarif APA national - Tarif APA national
Question orale sans débat n° 1363 de M. Luc Geismar: Date de dépôt : 30/03/2021; sécurité routière - Ralentisseurs illégaux - Ralentisseurs illégaux
Question écrite n° 10683 de M. Pierre Cordier: Date de dépôt : 17/07/2018; chambres consulaires - Évolution des moyens accordés à la CCI et à la CMA des Ardennes depuis 2012 - Évolution des moyens accordés à la CCI et à la CMA des Ardennes depuis 2012
Question écrite n° 37138 de M. Xavier Batut: Date de dépôt : 16/03/2021; assurance maladie maternité - Disparité entre professionnels de santé entraînée par le décret n°2019-835. - Disparité entre professionnels de santé entraînée par le décret n°2019-835.
Question écrite n° 2918 de Mme Cathy Racon-Bouzon: Date de dépôt : 14/11/2017; santé - Prise en charge des patients atteints de la maladie d'Alzheimer - Prise en charge des patients atteints de la maladie d'Alzheimer