422928 résultats trouvés
- Question écrite n° 43184 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 21/12/2021
- crimes, délits et contraventions - Généralisation des procès-verbaux anonymes - Généralisation des procès-verbaux anonymes
- Question écrite n° 43197 de M. Sébastien Cazenove
- Date de dépôt : 21/12/2021
- enfants - Les contours du statut de tiers de confiance - Les contours du statut de tiers de confiance
- Question écrite n° 43231 de M. Dominique Potier
- Date de dépôt : 21/12/2021
- matières premières - Métaux rares et matériaux critiques - Métaux rares et matériaux critiques
- Question écrite n° 43285 de M. Pierre Cordier
- Date de dépôt : 21/12/2021
- services publics - Meilleur accès aux structures France services - Meilleur accès aux structures France services
- Question écrite n° 43312 de M. Vincent Rolland
- Date de dépôt : 28/12/2021
- animaux - Abattage sans étourdissement des animaux - Abattage sans étourdissement des animaux
- Question écrite n° 43330 de M. Rémy Rebeyrotte
- Date de dépôt : 28/12/2021
- famille - Favoriser l'égalité parentale notamment à travers la résidence alternée - Favoriser l'égalité parentale notamment à travers la résidence alternée
- Question écrite n° 43351 de M. Stéphane Viry
- Date de dépôt : 28/12/2021
- personnes âgées - Réforme de l'allocation de solidarité aux personnes âgées - Réforme de l'allocation de solidarité aux personnes âgées
- Question écrite n° 43366 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 28/12/2021
- sécurité des biens et des personnes - Évolution des sapeurs-pompiers volontaires par ailleurs professionnels - Évolution des sapeurs-pompiers volontaires par ailleurs professionnels
- Question écrite n° 43367 de M. Rémy Rebeyrotte
- Date de dépôt : 28/12/2021
- sécurité des biens et des personnes - Lutter contre l'usage des mortiers d'artifices - Lutter contre l'usage des mortiers d'artifices
- Question écrite n° 43389 de Mme Sophie Panonacle
- Date de dépôt : 04/01/2022
- personnes handicapées - Prise en charge des blessés médullaires - Prise en charge des blessés médullaires
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