Résultats de la recherche - Assemblée nationale

422987 résultats trouvés

Question écrite n° 45568 de M. Thibault Bazin: Date de dépôt : 24/05/2022; police - Médaille d'honneur or de la police nationale - Prime - Médaille d'honneur or de la police nationale - Prime
Question écrite n° 40404 de Mme Caroline Janvier: Date de dépôt : 27/07/2021; maladies - Accroître l'action publique contre la drépanocytose - Accroître l'action publique contre la drépanocytose
Question écrite n° 42660 de M. Jean-Charles Larsonneur: Date de dépôt : 23/11/2021; défense - Devenir du site de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce - Devenir du site de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce
Question écrite n° 13909 de Mme Mathilde Panot: Date de dépôt : 06/11/2018; emploi et activité - Fusion des missions locales au sein de Pôle emploi - Fusion des missions locales au sein de Pôle emploi
Question écrite n° 13376 de M. Loïc Dombreval: Date de dépôt : 16/10/2018; professions de santé - Situation de la médecin d'urgence - Situation de la médecin d'urgence
Question écrite n° 25812 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier: Date de dépôt : 14/01/2020; impôts et taxes - Étude d'impact du dispositif de mécénat spécifique aux SPV - Étude d'impact du dispositif de mécénat spécifique aux SPV
Question écrite n° 42226 de M. Jean-Pierre Cubertafon: Date de dépôt : 26/10/2021; voirie - Investissement de l'État pour la rénovation de la RN 21 en Dordogne - Investissement de l'État pour la rénovation de la RN 21 en Dordogne
Question écrite n° 2703 de Mme Patricia Mirallès: Date de dépôt : 07/11/2017; politique extérieure - Cimetières civils d'Afrique du nord - Cimetières civils d'Afrique du nord
Question au Gouvernement n° 3230 de M. Patrick Mignola: Date de dépôt : 22/07/2020; Union européenne - Plan de relance européen - Plan de relance européen
Question écrite n° 15198 de M. François Cornut-Gentille: Date de dépôt : 18/12/2018; défense - Équipements des forces - Annulation de crédits - Équipements des forces - Annulation de crédits