Résultats de la recherche - Assemblée nationale

419889 résultats trouvés

Question écrite n° 18904 de Mme Lise Magnier: Date de dépôt : 16/04/2019; personnes handicapées - L'éducation et l'enseignement des jeunes sourds et jeunes aveugles - L'éducation et l'enseignement des jeunes sourds et jeunes aveugles
Question au Gouvernement n° 1625 de M. Mohamed Laqhila: Date de dépôt : 06/02/2019; cérémonies publiques et fêtes légales - commémoration du génocide arménien - commémoration du génocide arménien
Question écrite n° 40088 de Mme Claudia Rouaux: Date de dépôt : 13/07/2021; enseignement supérieur - Prolongation des mesures exceptionnelles en faveur de la santé étudiante - Prolongation des mesures exceptionnelles en faveur de la santé étudiante
Question écrite n° 32410 de Mme Véronique Louwagie: Date de dépôt : 22/09/2020; propriété - Squat des résidences secondaires - Squat des résidences secondaires
Question au Gouvernement n° 877 de M. Philippe Gosselin: Date de dépôt : 17/05/2018; énergie et carburants - prix des carburants - prix des carburants
Question écrite n° 30799 de Mme Mireille Robert: Date de dépôt : 30/06/2020; justice - Précisions sur le décret du 27 mai 2020 - Précisions sur le décret du 27 mai 2020
Question écrite n° 25496 de M. Raphaël Gérard: Date de dépôt : 24/12/2019; outre-mer - Prise en compte de la vulnérabilité des demandeurs d'asile en outre-mer - Prise en compte de la vulnérabilité des demandeurs d'asile en outre-mer
Question écrite n° 37932 de M. Yannick Kerlogot: Date de dépôt : 06/04/2021; politique extérieure - Persécution des chrétiens dans le monde - Persécution des chrétiens dans le monde
Question écrite n° 20332 de Mme Nadia Ramassamy: Date de dépôt : 11/06/2019; personnes handicapées - Bilan de la stratégie autisme - Bilan de la stratégie autisme
Question écrite n° 9520 de Mme Alexandra Valetta Ardisson: Date de dépôt : 19/06/2018; impôt sur le revenu - Déduction fiscale des dons - Déduction fiscale des dons