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Question écrite n° 24334 de M. Didier Quentin
Date de dépôt : 12/11/2019
assurance maladie maternité - La prise en charge des frais de transport en ambulance bariatrique - La prise en charge des frais de transport en ambulance bariatrique
Question écrite n° 44448 de Mme Josiane Corneloup
Date de dépôt : 22/02/2022
professions de santé - Formation des MEM - Formation des MEM
Question écrite n° 19031 de M. Nicolas Forissier
Date de dépôt : 23/04/2019
eau et assainissement - Stockage de l'eau - Stockage de l'eau
Question écrite n° 39145 de Mme Nicole Trisse
Date de dépôt : 25/05/2021
patrimoine culturel - Inscription des nécropoles de la Grande Guerre au patrimoine mondial - Inscription des nécropoles de la Grande Guerre au patrimoine mondial
Question écrite n° 4925 de Mme Séverine Gipson
Date de dépôt : 30/01/2018
mort et décès - Certificat de décès en zones rurales - Certificat de décès en zones rurales
Question écrite n° 41540 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 05/10/2021
énergie et carburants - Contrôles effectués sur les éoliennes - Contrôles effectués sur les éoliennes
Question écrite n° 29856 de M. Fabien Roussel
Date de dépôt : 26/05/2020
professions de santé - Faire respecter les temps de travail des internes - Faire respecter les temps de travail des internes
Question écrite n° 41106 de M. Nicolas Meizonnet
Date de dépôt : 21/09/2021
catastrophes naturelles - Inondations dans le Gard : l'État doit être auprès des sinistrés. - Inondations dans le Gard : l'État doit être auprès des sinistrés.
Question écrite n° 6747 de M. Marc Fesneau
Date de dépôt : 27/03/2018
bois et forêts - Vente d'une propriété classée au cadastre en nature de bois et forêts - Vente d'une propriété classée au cadastre en nature de bois et forêts
Question écrite n° 43362 de Mme Karine Lebon
Date de dépôt : 28/12/2021
retraites : fonctionnaires civils et militaires - « Bénéfice de campagne » et gendarmes retraités originaires des outre-mer - « Bénéfice de campagne » et gendarmes retraités originaires des outre-mer