Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 3874 de M. Xavier Roseren: Date de dépôt : 19/12/2017; anciens combattants et victimes de guerre - Anciens combattants en Algérie de 1962 à 1964 - Anciens combattants en Algérie de 1962 à 1964
Question écrite n° 26549 de M. Vincent Ledoux: Date de dépôt : 11/02/2020; maladies - Cancer : prise en charge des patients souffrant de troubles mentaux - Cancer : prise en charge des patients souffrant de troubles mentaux
Question écrite n° 23641 de M. Frédéric Barbier: Date de dépôt : 15/10/2019; collectivités territoriales - Diminution des aides d'État aux collectivités - Diminution des aides d'État aux collectivités
Question écrite n° 43755 de Mme Annie Genevard: Date de dépôt : 25/01/2022; frontaliers - Rétrocession de l'impôt des travailleurs frontaliers - Rétrocession de l'impôt des travailleurs frontaliers
Question écrite n° 38452 de M. Boris Vallaud: Date de dépôt : 27/04/2021; élevage - Vaccination contre la grippe aviaire - Vaccination contre la grippe aviaire
Question écrite n° 26907 de Mme Emmanuelle Ménard: Date de dépôt : 25/02/2020; enseignement - Pour l'enseignement du français plutôt que les langues d'origine - Pour l'enseignement du français plutôt que les langues d'origine
Question écrite n° 38018 de Mme Christine Pires Beaune: Date de dépôt : 13/04/2021; consommation - « Nutri-score » et produits AOP - « Nutri-score » et produits AOP
Question au Gouvernement n° 4325 de M. Thibault Bazin: Date de dépôt : 22/09/2021; santé - Centres de vaccination dans les territoires ruraux - Centres de vaccination dans les territoires ruraux
Question écrite n° 40413 de Mme Aude Bono-Vandorme: Date de dépôt : 27/07/2021; ministères et secrétariats d'État - Frais de représentation - Frais de représentation
Question écrite n° 35110 de M. Bastien Lachaud: Date de dépôt : 22/12/2020; chasse et pêche - Chasse à courre pendant le confinement - Chasse à courre pendant le confinement