419916 résultats trouvés
- Mme Aina Kuric
- Consulter la fiche biographique de Mme Aina Kuric
- M. Sébastien Nadot
- Consulter la fiche biographique de M. Sébastien Nadot
- Dossier législatif - Questions sociales et santé : reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé
- Dossier législatif - Questions sociales et santé : profession de physicien médical
- Dossier législatif - Environnement : évaluation environnementale
- Dossier législatif - Questions sociales et santé : mise en cohérence des textes au regard de la loi de modernisation de notre système de santé
- Dossier législatif - Traités et convention : sécurité de la navigation maritime
- Texte adopté n° 2 - Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Travail : mesures pour le renforcement du dialogue social)
- Texte adopté n° 6 - Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-48 du 19 janvier 2017 relative à la profession de physicien médical et l'ordonnance n° 2017-50 du 19 janvier 2017 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : reconnaissance des qualifications professionnelles)
- Texte adopté n° 7 - Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-644 du 27 avril 2017 relative à l'adaptation des dispositions législatives relatives au fonctionnement des ordres des professions de santé
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : fonctionnement des ordres des professions de santé)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats