Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 7745 de M. Denis Fégné: Date de dépôt : 24/06/2025; élevage - Conséquences des champs électromagnétiques sur la santé des animaux - Conséquences des champs électromagnétiques sur la santé des animaux
Question écrite n° 7801 de M. Franck Allisio: Date de dépôt : 24/06/2025; logement : aides et prêts - Suspension de MaPrimeRénov' : quid des entreprises du BTP ? - Suspension de MaPrimeRénov' : quid des entreprises du BTP ?
N° 1635 rapport - Rapport de M. Sébastien Saint-Pasteur sur la proposition de résolution de M. Sébastien Saint-Pasteur et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une commission d'enquête sur les défaillances des politiques publiques de prise en charge de la santé mentale et du handicap et les coûts de ces défaillances pour la société (1580).: Date de dépôt : 24/06/2025; Voir le dossier (Les défaillances des politiques publiques de prise en charge de la santé mentale et du handicap et les coûts de ces défaillances pour la société)
Amendement n° 56 - RÉFORME DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC ET SOUVERAINETÉ AUDIOVISUELLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1591: Date de dépôt : 24/06/2025; Amendement de M. Emmanuel Grégoire, Mme Céline Hervieu, Mme Keloua Hachi, M. Courbon, Mme Herouin-Léautey, M. Proença, Mme Rouaux, Mme Allemand, M. Aviragnet, M. Baptiste, M. Barusseau, Mme Battistel, M. Baumel, Mme Bellay, M. Benbrahim, M. Bouloux, M. Philippe Brun, M. Califer, Mme Capdevielle, M. Christophle, M. David, M. Delaporte, M. Delautrette, Mme Diop, Mme Dombre Coste, M. Dufau, M. Echaniz, M. Eskenazi, M. Faure, M. Fégné, M. Garot, Mme Godard, M. Gokel, Mme Got, M. Guedj, M. Hablot, Mme Hadizadeh, M. Hollande, Mme Jourdan, Mme Karamanli, M. Leseul, M. Lhardit, Mme Mercier, M. Naillet, M. Oberti, Mme Pantel, M. Pena, Mme Pic, Mme Pirès Beaune, M. Potier, M. Pribetich, Mme Récalde, Mme Rossi, M. Aurélien Rousseau, M. Roussel, Mme Runel, M. Saint-Pasteur, Mme Santiago, M. Saulignac, M. Simion, M. Sother, Mme Thiébault-Martinez, Mme Thomin, M. Vallaud, M. Vicot et M. William - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle)
Question écrite n° 7789 de Mme Corinne Vignon: Date de dépôt : 24/06/2025; jeux et paris - Création d'un jeu de loterie solidaire - Création d'un jeu de loterie solidaire
Question écrite n° 7843 de Mme Josiane Corneloup: Date de dépôt : 24/06/2025; politique sociale - Impact du RSA sur les pensions alimentaires familiales versées aux enfants - Impact du RSA sur les pensions alimentaires familiales versées aux enfants
Question écrite n° 7809 de M. Anthony Brosse: Date de dépôt : 24/06/2025; Mutualité sociale agricole - Délais des visites médicales par la MSA - Délais des visites médicales par la MSA
Question écrite n° 7701 de M. Alexandre Allegret-Pilot: Date de dépôt : 24/06/2025; agriculture - Situation critique des caves coopératives viticoles en Occitanie - Situation critique des caves coopératives viticoles en Occitanie
Question écrite n° 7827 de M. Laurent Croizier: Date de dépôt : 24/06/2025; personnes handicapées - Prise en charge de l'allocation personnalisée d'autonomie - Prise en charge de l'allocation personnalisée d'autonomie
N° 1617 rapport - Rapport de M. Nicolas Turquois et M. Stéphane Viry sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant transposition des accords nationaux interprofessionnels en faveur de l'emploi des salariés expérimentés et relatif à l'évolution du dialogue social (n°1526).: Date de dépôt : 24/06/2025; Voir le dossier (Projet de loi portant transposition des accords nationaux interprofessionnels en faveur de l'emploi des salariés expérimentés et relatif à l'évolution du dialogue social)