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Question écrite n° 4057 de Mme Bénédicte Taurine
Date de dépôt : 19/12/2017
santé - Lutte contre la dénutrition - Lutte contre la dénutrition
Question écrite n° 17877 de M. Adrien Quatennens
Date de dépôt : 19/03/2019
enseignement maternel et primaire - Inquiétudes sur les fermetures de classe en écoles maternelles et élementaires - Inquiétudes sur les fermetures de classe en écoles maternelles et élementaires
Question écrite n° 31383 de Mme Patricia Lemoine
Date de dépôt : 28/07/2020
enseignement supérieur - Part des protéines végétales dans les restaurants universitaires - Part des protéines végétales dans les restaurants universitaires
Question au Gouvernement n° 88 de M. Alain David
Date de dépôt : 10/08/2017
politique extérieure - Corée du Nord - Corée du Nord
Question écrite n° 26080 de Mme Carole Grandjean
Date de dépôt : 28/01/2020
banques et établissements financiers - Distributeurs automatiques de billets dans les territoires ruraux - Distributeurs automatiques de billets dans les territoires ruraux
Question écrite n° 19699 de Mme Caroline Janvier
Date de dépôt : 21/05/2019
entreprises - Lutte contre les retards de paiements interentreprises - Lutte contre les retards de paiements interentreprises
Question écrite n° 14535 de M. Claude Goasguen
Date de dépôt : 27/11/2018
enseignement - Harcèlement scolaire - Harcèlement scolaire
Question écrite n° 16791 de M. Rémy Rebeyrotte
Date de dépôt : 12/02/2019
établissements de santé - Reconnaissance du centre hospitalier d'Autun comme « hôpital isolé » - Reconnaissance du centre hospitalier d'Autun comme « hôpital isolé »
Question écrite n° 376 de M. Franck Marlin
Date de dépôt : 01/08/2017
ordre public - Rave-parties - Rave-parties
Question écrite n° 6237 de Mme Danièle Cazarian
Date de dépôt : 13/03/2018
associations et fondations - Réforme Fonds de développement de la vie associative - Réforme Fonds de développement de la vie associative